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309 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°2

Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).
Cote
5M100 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, cahier des charges

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Services de désinfection
  • Création et fonctionnement.
  • Service départemental (1888-1940).
  • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
Résultat n°3

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
 Date
1841-1853
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°4

Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP/058/O24 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Résultat n°5

Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O25 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
Résultat n°6

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
 Date
1863-1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°7

Electrification, dossier financier d'implantation d'un réseau électrique : autorisation d'exécution des travaux, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan, correspondance.
Cote
EDEP/058/O5 (Cote)
 Date
1913-1940
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification, dossier financier d'implantation d'un...
Résultat n°8

Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.
Cote
EDEP/058/Q9 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.
Cote
EDEP/124/O5 (Cote)
 Date
1912-1945
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, convention, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...
Résultat n°10

Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M3 (Cote)
 Date
1847-1959
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
Résultat n°11

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/M4 (Cote)
 Date
1849-1965
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, procès-verbal, délibération, correspondance, cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
Résultat n°12

Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des charges, devis, plans, décomptes des travaux à exécuter, correspondance.
Cote
EDEP009/M5 (Cote)
 Date
1843-1949
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des...
Résultat n°13

Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
Cote
EDEP009/M6 (Cote)
 Date
1853-1956
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
Résultat n°14

Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération, correspondance.
Cote
EDEP009/N2 (Cote)
 Date
1917-1918
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération,...
Résultat n°15

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/R1 (Cote)
 Date
1879-1937
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
Résultat n°16

Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux
Cote
EDEP014/F7 (Cote)
 Date
1852-1904
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, bail

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
Résultat n°17
Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.

1 media

Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.
Cote
EDEP014/M1 (Cote)
 Date
1844-1921
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente,...
Résultat n°18
Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

1 media

Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP014/M11 (Cote)
 Date
1937-1946
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble,...
Résultat n°19

Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)
Cote
EDEP014/M3 (Cote)
 Date
1808-1889
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
Résultat n°20

Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit entre la commune et l'architecte M. Daviau pour malfaçons : expertise, mémoire, devis, cahier des charges, plans, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP014/M4 (Cote)
 Date
1844-1938
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit...