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  1. Résultat n°1

    Budgets, états des recettes et dépenses.

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP/058/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets, états des recettes et dépenses.
  2. Résultat n°2

    Budgets des travaux à réaliser.

    Date

    1873-1906

    Cote

    EDEP/058/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Budgets des travaux à réaliser.
  3. Résultat n°3

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1833-1894

    Cote

    EDEP/058/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes.
  4. Résultat n°4

    Budget : livres de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEP/058/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : livres de détail des recettes et dépenses.
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  6. Résultat n°6

    Budget : décomptes pour servir de base au traitement du receveur municipal.

    Date

    1912-1928

    Cote

    EDEP/058/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : décomptes pour servir de base au traitement...
  7. Résultat n°7

    Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP002/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents,...
  8. Résultat n°8

    1879-1939

    Date

    1879-1939

    Cote

    EDEP002/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1879-1939
  9. Résultat n°9

    1940-1954

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP002/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1940-1954
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance, financement : budget.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEP002/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budget.
  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEP004/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1931-1955

    Cote

    EDEP004/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEP004/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  15. Résultat n°15

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  16. Résultat n°16

    Assistance aux femmes en couches : budget, liste

    Date

    1917-1936

    Cote

    EDEP008/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches : budget, liste
  17. Résultat n°17

    1803-1920

    Date

    1803-1920

    Cote

    EDEP009/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1803-1920
  18. Résultat n°18

    1921-1963

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEP009/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1921-1963
  19. Résultat n°19

    Comptabilité budgétaire : registres.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEP009/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité budgétaire : registres.
  20. Résultat n°20

    Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution des biens.

    Date

    1891-1909

    Cote

    EDEP009/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEP009/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  22. Résultat n°22

    Budgets.

    Date

    an XI-1855

    Cote

    EDEP010/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  23. Résultat n°23

    Budget de la fabrique

    Date

    1837

    Cote

    EDEP010/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budget de la fabrique
  24. Résultat n°24

    Budget du bureau de bienfaisance.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP010/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget du bureau de bienfaisance.
  25. Résultat n°25

    1823-1868

    Date

    1823-1868

    Cote

    EDEP013/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1823-1868
  26. Résultat n°26

    1870-1901

    Date

    1870-1901

    Cote

    EDEP013/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1870-1901
  27. Résultat n°27

    Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

    Date

    1840-1886

    Cote

    EDEP013/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes de la fabrique

    Date

    1828-1898

    Cote

    EDEP013/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
  29. Résultat n°29

    Occupation prussienne : comptabilité, correspondance

    Date

    1870-1878

    Cote

    EDEP014/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Occupation prussienne : comptabilité, correspondance
  30. Résultat n°30

    Budgets et comptes administratifs (1853; 1899-1940)

    Date

    1853-1940

    Cote

    EDEP014/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs (1853; 1899-1940)
  31. Résultat n°31

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1941-1959

    Cote

    EDEP014/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  32. Résultat n°32

    Fabrique, budgets et comptes

    Date

    1898-1905

    Cote

    EDEP014/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, budgets et comptes
  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1887-1939

    Cote

    EDEP014/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  34. Résultat n°34

    Budgets et comptes.

    Date

    1800-1910

    Cote

    EDEP015/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  35. Résultat n°35

    Service vicinal : budgets et emploi des ressources

    Date

    1847-1900

    Cote

    EDEP016/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budgets et emploi des ressources
  36. Résultat n°36

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEP016/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes
  37. Résultat n°37

    an IX, 1813 - 1860

    Date

    an IX - 1860

    Cote

    EDEP020/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • an IX, 1813 - 1860

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    1861 - 1910

    Date

    1861 - 1910

    Cote

    EDEP020/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1861 - 1910

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    1911 - 1949

    Date

    1911 - 1949

    Cote

    EDEP020/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1911 - 1949

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources : propositions de l'agent - voyer ; prestations en nature : listes nominatives, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1848 - 1943

    Cote

    EDEP020/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  41. Résultat n°41

    Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul : budgets et comptes, piéces de dépenses ; traitement du vicaire : arrêté du conseil de préfecture.1836 - 1845

    Date

    1884 - 1886

    Cote

    EDEP020/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  42. Résultat n°42

    Budgets et compte (situation financière) : états statistiques (1864 - 1936) ; correspondance.

    Date

    1835 - 1942

    Cote

    EDEP020/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et compte (situation financière) : états statistiques...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  43. Résultat n°43

    Budgets de la commune.

    Date

    an VIII-1938

    Cote

    EDEP021/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  44. Résultat n°44

    Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux

    Date

    1853-1882

    Cote

    EDEP021/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Budget des ressources des travaux et des dépenses des...
  45. Résultat n°45

    Budgets de la fabrique de l'église.

    Date

    1813-1852

    Cote

    EDEP021/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets de la fabrique de l'église.
  46. Résultat n°46

    Enfants trouvés et orphelins à l'hospice de Tours : budget, certificats de vie, certificat d'indigence.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEP021/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés et orphelins à l'hospice de Tours :...
  47. Résultat n°47

    Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.

    Date

    1791-an VI

    Cote

    EDEP027/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Etats des charges locales de la municipalité de Bléré...
  48. Résultat n°48

    Etats de recettes et de dépenses pour l'an VII, les ans X-XII, 1807-1809, 1811-1813, 1815, 1817-1824.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEP027/1L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Etats de recettes et de dépenses pour l'an VII, les...
  49. Résultat n°49

    Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années 1825-1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    EDEP027/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets ou états des recettes et dépenses pour les...
  50. Résultat n°50

    Projets de budgets pour 1872, 1879, et pièces préparatoires pour 1896-1902.

    Date

    1872-1902

    Cote

    EDEP027/1L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Projets de budgets pour 1872, 1879, et pièces préparatoires...
  51. Résultat n°51

    Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839, 1841), correspondance relative (1831-1864).

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP027/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839,...
  52. Résultat n°52

    Budgets vicinaux, tableaux des ressources

    Date

    1900-1951

    Cote

    EDEP028/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Budgets vicinaux, tableaux des ressources
  53. Résultat n°53

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1892-1905

    Cote

    EDEP028/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes
  54. Résultat n°54

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  55. Résultat n°55

    1860-1915

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEP029/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1860-1915
  56. Résultat n°56

    1916-1955

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP029/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1916-1955
  57. Résultat n°57

    Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin.

    Date

    1836-1933

    Cote

    EDEP029/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis,...
  58. Résultat n°58

    Fabrique, financement : budget.

    Date

    1805-1906

    Cote

    EDEP029/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, financement : budget.
  59. Résultat n°59

    Service vicinal : budget et création de ressources.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP030/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budget et création de ressources.
  60. Résultat n°60

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP030/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de la fabrique.
  61. Résultat n°61

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1910-1919

    Cote

    EDEP030/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  62. Résultat n°62

    Budgets et comptes.

    Date

    1938-1953

    Cote

    EDEP032/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  63. Résultat n°63

    Budgets (1812-1907) ; budgets primitifs (1909-1910).

    Date

    1812-1910

    Cote

    EDEP034/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets (1812-1907) ; budgets primitifs (1909-1910).
  64. Résultat n°64

    Service vicinal : budgets et comptes.

    Date

    1880-1898

    Cote

    EDEP034/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budgets et comptes.
  65. Résultat n°65

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1863-1903

    Cote

    EDEP034/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  66. Résultat n°66

    Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

    Date

    1847

    Cote

    EDEP035/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état...
  67. Résultat n°67

    Budgets et comptes.

    Date

    1807-1935

    Cote

    EDEP041/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  68. Résultat n°68

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1896-1910

    Cote

    EDEP041/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  69. Résultat n°69

    Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget (1825-1874) ; budgets supplémentaires ou additionnels (1835-1874).

    Date

    1809-1874

    Cote

    EDEP042/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget...
  70. Résultat n°70

    Budget (1875-1897) ; budget primitif (1924-1940) ; comptes administratifs (1900-1940) ; budget supplémentaire (1835-1940) ; arrêtés préfectoraux (1886-1922) ; livre des recettes et des dépenses portées au budget (1875-1912).

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEP042/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget (1875-1897) ; budget primitif (1924-1940) ;...
  71. Résultat n°71

    Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

    Date

    1812-1949

    Cote

    EDEP042/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879)...
  72. Résultat n°72

    Demande d'érection de la paroisse de Candes en cure (non datée). Comptes et administration de la fabrique : registre des recettes (1812), budgets (1813, 1820, 1831, 1894-1896, 1905-1906), comptes de gestion (1830, 1892-1893, 1901-1904

    Date

    1812-1906

    Cote

    EDEP042/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Demande d'érection de la paroisse de Candes en cure...
  73. Résultat n°73

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs: (1838-1939) ; arrêtés préfectoraux (1886-1902).

    Date

    1832-1939

    Cote

    EDEP042/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs:...
  74. Résultat n°74

    Budgets et comptes administratifs

    Cote

    EDEP044/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  75. Résultat n°75

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1902-1908

    Cote

    EDEP044/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  76. Résultat n°76

    Fabrique : budget et comptes

    Date

    1835-1897

    Cote

    EDEP045/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et comptes
  77. Résultat n°77

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    EDEP048/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1825-1830
  78. Résultat n°78

    1831-1879

    Date

    1831-1879

    Cote

    EDEP048/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1831-1879
  79. Résultat n°79

    1880-1926

    Date

    1880-1926

    Cote

    EDEP048/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1880-1926
  80. Résultat n°80

    Budgets vicinaux, création et emploi des ressources : rapports, tableaux, correspondance. Voir également G11 : rôles des taxes de prestation sur les chemins vicinaux

    Date

    1828-1902

    Cote

    EDEP048/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande et Petite voirie
    • Budgets vicinaux, création et emploi des ressources...