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275 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budgets et comptes

Date

1881-1906

Cote

EDEP203/L2 (Cote)

Résultat n°2

Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)

Date

1800-1880

Cote

EDEP203/L1 (Cote)

Résultat n°3

Budgets et comptes administratifs

Date

1941-1955

Cote

EDEP178/L3 (Cote)

Résultat n°4

Budgets et comptes administratifs

Date

1821-1940

Cote

EDEP178/L2 (Cote)

Résultat n°5

Budgets et comptes

Date

1891-1948

Cote

EDEP166/L2 (Cote)

Résultat n°6

Budgets et comptes

Date

an XII-1890

Cote

EDEP166/L1 (Cote)

Résultat n°7

Service vicinal, fixation des contingents : budget de ressources.

Date

1899

Cote

EDEP165/O1 (Cote)

Résultat n°8

Budgets et comptes.

Date

1817-1950

Cote

EDEP165/L1 (Cote)

Résultat n°9

Fabrique : budget et donation de M Bérard, propriétaire du chateau de Bélair (1862)

Date

1820-1902

Cote

EDEP152/P2 (Cote)

Résultat n°10

Budgets et comptes

Date

1841-1909

Cote

EDEP152/L2 (Cote)

Résultat n°11

Budgets et comptes

Date

An VII-1840

Cote

EDEP152/L1 (Cote)

Résultat n°12

Budgets de la fabrique ; comptes de gestion de la fabrique.

Date

1901-1905

Cote

EDEP150/P1 (Cote)

Résultat n°13

Budgets ; comptes et pièces justificatives ; états de situation des recettes et dépenses ; affaires diverses.

Date

1807-1923

Cote

EDEP150/L1 (Cote)

Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1896-1939

Cote

EDEP148/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Fabrique : budgets et comptes

Date

1884-1890

Cote

EDEP148/P1 (Cote)

Résultat n°16

Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance

Date

1931-1953

Cote

EDEP148/O4 (Cote)

Résultat n°17

Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré, Ponçay

Date

1906-1940

Cote

EDEP148/L2 (Cote)

Résultat n°18

Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré, Ponçay

Date

an XII-1905

Cote

EDEP148/L1 (Cote)

Résultat n°19

Société de secours mutuels : budgets et comptes.

Date

1918-1925

Cote

EDEP147/Q14 (Cote)

Résultat n°20

Budgets, comptes de gestion du receveur.

Date

1834-1964

Cote

EDEP147/Q1 (Cote)

Résultat n°21

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1888-1906

Cote

EDEP147/P2 (Cote)

Résultat n°22

Budgets et comptes.

Date

1931-1970

Cote

EDEP147/L2 (Cote)

Résultat n°23

Budgets et comptes.

Date

1890-1930

Cote

EDEP147/L1 (Cote)

Résultat n°24

Comptes de fabrique.

Date

1613-1761

Cote

EDEP146/P1 (Cote)

Résultat n°25

Budget.

Date

1830

Cote

EDEP146/L1 (Cote)

Résultat n°26

Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

Date

1844-1898

Cote

EDEP145/P1 (Cote)

Résultat n°27

Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

Date

1837-1896

Cote

EDEP145/O2 (Cote)

Résultat n°28

Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

Date

1878-1883

Cote

EDEP145/M3 (Cote)

Résultat n°29

Budgets de la commune.

Date

1812-1953

Cote

EDEP145/L1 (Cote)

Résultat n°30

Budget du bureau de bienfaisance

Date

1849

Cote

EDEP144/Q1 (Cote)

Résultat n°31

Budget de la fabrique

Date

1861-1866

Cote

EDEP144/P2 (Cote)

Résultat n°32

Budgets et comptes

Date

an IX-1949

Cote

EDEP144/L1 (Cote)

Résultat n°33

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1847-1900

Cote

EDEP143/Q1 (Cote)

Résultat n°34

Fabrique de l'église : budgets et comptes (1811-1839), correspondance (1809-1894).

Date

1809-1894

Cote

EDEP143/P1 (Cote)

Résultat n°35

Budgets et comptes administratifs.

Date

1860-1905

Cote

EDEP143/L2 (Cote)

Résultat n°36

Budgets et comptes administratifs.

Date

1808-1859

Cote

EDEP143/L1 (Cote)

Résultat n°37

Budgets et comptes

Date

1858-1939

Cote

EDEP141/1Q3 (Cote)

Résultat n°38

Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

Date

1792-1841

Cote

EDEP141/1P3 (Cote)

Résultat n°39

Budgets.

Date

1870-1893

Cote

EDEP141/1L5 (Cote)

Résultat n°40

Budgets

Date

1807-1952

Cote

EDEP141/1L1 (Cote)

Résultat n°41

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1911-1923

Cote

EDEP140/Q1 (Cote)

Résultat n°42

Budgets et comptes.

Date

1926-1954

Cote

EDEP140/L3 (Cote)

Résultat n°43

Budgets et comptes.

Date

1900-1925

Cote

EDEP140/L2 (Cote)

Résultat n°44

Budgets et comptes.

Date

1821-1899

Cote

EDEP140/L1 (Cote)

Résultat n°45

Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

Date

1847-1950

Cote

EDEP138/O2 (Cote)

Résultat n°46

Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

Date

1862-1950

Cote

EDEP138/L1 (Cote)

Résultat n°47

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

Date

1903-1938

Cote

EDEP135/Q1 (Cote)

Résultat n°48

Service vicinal, budgets et création de ressources : tableaux.

Date

1849-1895

Cote

EDEP135/O4 (Cote)

Résultat n°49

Budgets et comptes.

Date

1913-1954

Cote

EDEP135/L1 (Cote)

Résultat n°50

Chemins vicinaux et ruraux : budget des ressources.

Date

1902

Cote

EDEP134/O7 (Cote)

Résultat n°51

Comices agricoles, organisation : budgets, programmes, menus, devis pour les feux d'artifice, affiches, articles de presse, correspondance

Date

1920-1938

Cote

EDEP132/3F1 (Cote)

Résultat n°52

Budgets et comptes du Bureau de bienfaisance

Date

1876-1958

Cote

EDEP132/1Q9 (Cote)

Résultat n°53

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

Date

1812-1973

Cote

EDEP132/1P4 (Cote)

Résultat n°54

Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

Date

1831-1929

Cote

EDEP132/1O19 (Cote)

Résultat n°55

Budgets et comptes : registres

Date

1944-1948

Cote

EDEP132/1L6 (Cote)

Résultat n°56

Budgets et comptes : registres

Date

1939-1943

Cote

EDEP132/1L5 (Cote)

Résultat n°57

Budgets et comptes : registres

Date

1899--1923

Cote

EDEP132/1L4 (Cote)

Résultat n°58

Budgets et comptes : registres

Date

1841-1842

Cote

EDEP132/1L3 (Cote)

Résultat n°59

Budgets et comptes : registres

Date

1820

Cote

EDEP132/1L2 (Cote)

Résultat n°60

Budgets et comptes : registres

Date

1925-1949

Cote

EDEP132/1L12 (Cote)

Résultat n°61

Budgets et comptes : registres

Date

1877-1924

Cote

EDEP132/1L11 (Cote)

Résultat n°62

Budgets et comptes : registres

Date

1792-an VIII

Cote

EDEP132/1L1 (Cote)

Résultat n°63

Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

Date

1836-1904

Cote

EDEP129/O3 (Cote)

Résultat n°64

1873-1875

Date

1873-1875

Cote

EDEP128/P3 (Cote)

Résultat n°65

1840-1843

Date

1840-1843

Cote

EDEP128/P2 (Cote)

Résultat n°66

1809-1831

Date

1809-1831

Cote

EDEP128/P1 (Cote)

Résultat n°67

Budgets

Date

an XIII-1893

Cote

EDEP128/L1 (Cote)

Résultat n°68

Budgets et comptes.

Date

1825-1949

Cote

EDEP126/L2 (Cote)

Résultat n°69

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°70

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°71

Budgets.

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/L2 (Cote)

Résultat n°72

Budgets, comptes et pièces justificatives.

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

Cote

EDEP124/L1 (Cote)

Résultat n°73

Budgets des recettes et des dépenses du bureau de bienfaisance, chapitres additionnels, et comptes que présente la commission administrative du bureau de bienfaisance

Date

1887-1932

Cote

EDEP119/1Q7 (Cote)

Résultat n°74

Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance

Date

1820-1910

Cote

EDEP119/1P2 (Cote)

Résultat n°75

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

Date

1838-1921

Cote

EDEP117/Q1 (Cote)

Résultat n°76

Chemins vicinaux, entretien : budgets des ressources, devis estimatif et cahier des charges.

Date

1902-1904

Cote

EDEP117/O1 (Cote)

Résultat n°77

1906-1960

Date

1906-1960

Cote

EDEP117/L2 (Cote)

Résultat n°78

An X-1905

Date

An X-1905

Cote

EDEP117/L1 (Cote)

Résultat n°79

Ecoles publiques : listes annuelles d'inscription des élèves (1817-1912) ; listes des enfants admis gratuitement : extraits des registres d'appel (1882-1888) ; caisse des écoles, création : liste des membres fondateurs, procès-verbal d'installation des membres (1902), budget (sans date), correspondance (1902-1903), procès-verbal d'élection du bureau (1904) ; legs de M. Tesson (1901-1902) et de Mlle Jubin (1907).

Date

1817-1907

Cote

EDEP116/R2 (Cote)

Résultat n°80

Culte catholique : lettre de l'archevêché relative au traitement du desservant ; budgets de la fabrique ; compte de gestion du comptable de la fabrique.

Date

1828-1899

Cote

EDEP116/P1 (Cote)