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89 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par Guillaume Mandet, abbé, à Jehan de La Grange
Cote
1J452 (Cote)
 Date
1432
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Bail de la métairie Le Cousin à Loches accordé par...
Résultat n°2

Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly
Cote
EDEP132/II5 (Cote)
 Date
1440-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
Résultat n°3

Baux à ferme, péage
Cote
EDEP132/DD6 (Cote)
 Date
1442-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Baux à ferme, péage
Résultat n°4

Baux à ferme ; maisons et héritages
Cote
EDEP132/DD5 (Cote)
 Date
1512-1642
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Baux à ferme ; maisons et héritages
Résultat n°5

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux
Cote
EDEP132/CC45 (Cote)
 Date
1518-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
Résultat n°6

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°7

Titres de propriété et baux des biens communaux
Cote
EDEP128/N1 (Cote)
 Date
1565-1861
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres de propriété et baux des biens communaux
Résultat n°8

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites
Cote
EDEP132/GG58 (Cote)
 Date
1575-1677
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, bail

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
Résultat n°9

Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues à la fabrique
Cote
EDEP060/P11 (Cote)
 Date
1654-1786
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, liste

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Titre de rentes et liste des baux et des rentes dues...
Résultat n°10

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°11

Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de cette famille ont été, sous la Révolution et au XIXéme siécle, maires de Charentilly, ce qui peut expliquer la présence ici de ces documents) .
Cote
EDEP059/S1 (Cote)
 Date
1774-1807
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Papiers de la famille VASLON (Plusieurs membres de...
Résultat n°12

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°13

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°14

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).
Cote
EDEP020/N1 (Cote)
 Date
1786 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...
Résultat n°15

Baux, ventes et adjudications
Cote
EDEP112/S7 (Cote)
 Date
1790-1880
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Baux, ventes et adjudications
Résultat n°16

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).
Cote
EDEP027/1N1 (Cote)
 Date
1790-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, bail, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 1 N - Biens communaux
  • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
Résultat n°17

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).
Cote
1Q139 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bel-Air, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Tagault, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme et...
Résultat n°18

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).
Cote
1Q273 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, correspondance, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°19

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).
Cote
1Q1 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, soumission, statistique, bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
Résultat n°20

Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).
Cote
1Q246 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
bail, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...