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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q14729 (Cote)
Date
septembre 1936-décembre 1936
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • septembre-décembre 1936
Résultat n°2
Cote
1294W689 (Cote)
Date
1952
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Vouvray
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1952
Résultat n°3
Cote
1294W329 (Cote)
Date
Décembre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Décembre 1968
Résultat n°4
Cote
1308W174 (Cote)
Date
1964
Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1964
Résultat n°5
Cote
1294W302 (Cote)
Date
Novembre 1963-mars 1964
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Novembre 1963-mars 1964
Résultat n°6
Cote
1294W254 (Cote)
Date
janvier-juin 1940
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • janvier-juin 1940
Résultat n°7
Cote
3Q11058 (Cote)
Date
1931-1935
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1931-1935
Résultat n°8
Cote
3Q12677 (Cote)
Date
1935
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1935
Résultat n°9
Cote
1715W156 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1965-1966
Résultat n°10
Cote
1316W444 (Cote)
Date
1957
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bléré
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1957
Résultat n°11
Cote
3Q14734 (Cote)
Date
janvier 1938-avril 1938
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • janvier-avril 1938
Résultat n°12
Cote
1294W262 (Cote)
Date
1944
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1944
Résultat n°13
Cote
1308W170 (Cote)
Date
1960
Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1960
Résultat n°14
Cote
3Q12297 (Cote)
Date
1923-1926
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Langeais
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1923-1926
Résultat n°15
Cote
3Q14699 (Cote)
Date
octobre 1925-janvier 1926
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • octobre 1925-janvier 1926
Résultat n°16
Cote
1308W166 (Cote)
Date
1956
Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1956
Résultat n°17
Cote
3Q11663 (Cote)
Date
1918-1920
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1918-1920
Résultat n°18
Cote
1316W431 (Cote)
Date
1944
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bléré
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1944
Résultat n°19
Cote
1294W280 (Cote)
Date
juillet-décembre 1954
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • juillet-décembre 1954
Résultat n°20
Cote
3Q15439 (Cote)
Date
1929
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Vouvray
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1929