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Titres
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 frimaire an IX-[mai 1807]

51 medias

Cote
2Y241 (Cote)
Date
8 frimaire an IX-[mai 1807]
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 8 frimaire an IX-[mai 1807]
Résultat n°2
1er messidor an IX-23 juin 1809

100 medias

Cote
2Y243 (Cote)
Date
1er messidor an IX-23 juin 1809
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 1er messidor an IX-23 juin 1809
Résultat n°3
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

207 medias

Cote
2Y218 (Cote)
Date
13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
Résultat n°4
messidor an X-thermidor an XI

75 medias

Cote
2Y1 (Cote)
Date
messidor an X-thermidor an XI
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • messidor an X-thermidor an XI
Résultat n°5
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

203 medias

Cote
2Y219 (Cote)
Date
13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
Résultat n°6
fructidor an XII-octobre 1809

100 medias

Cote
2Y2 (Cote)
Date
fructidor an XII-octobre 1809
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • fructidor an XII-octobre 1809
Résultat n°7
24 prairial an XIII-2 avril 1806

146 medias

Cote
2Y220 (Cote)
Date
24 prairial an XIII-2 avril 1806
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 24 prairial an XIII-2 avril 1806
Résultat n°8
3 avril 1806-9 janvier 1808

200 medias

Cote
2Y221 (Cote)
Date
3 avril 1806-9 janvier 1808
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 3 avril 1806-9 janvier 1808
Résultat n°9
19 mai 1807-4 août 1820

47 medias

Cote
2Y242 (Cote)
Date
19 mai 1807-4 août 1820
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 19 mai 1807-4 août 1820
Résultat n°10
12 janvier 1808-14 février 1811

217 medias

Cote
2Y222 (Cote)
Date
12 janvier 1808-14 février 1811
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 12 janvier 1808-14 février 1811
Résultat n°11
Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres passagèrement détenus».

71 medias

Cote
2Y135 (Cote)
Date
mai 1808-juin 1830
Lieu - Type de document
arrêt, passagers
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Loches
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres...
Résultat n°12
9 août 1809-18 septembre 1821

82 medias

Cote
2Y244 (Cote)
Date
9 août 1809-18 septembre 1821
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
  • 9 août 1809-18 septembre 1821
Résultat n°13
10 août 1809-mars 1828

136 medias

Cote
2Y108 (Cote)
Date
10 août 1809-mars 1828
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Loches
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 10 août 1809-mars 1828
Résultat n°14
décembre 1809-novembre 1812

50 medias

Cote
2Y3 (Cote)
Date
décembre 1809-novembre 1812
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • décembre 1809-novembre 1812
Résultat n°15
15 février 1811-19 janvier 1813

207 medias

Cote
2Y223 (Cote)
Date
15 février 1811-19 janvier 1813
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 15 février 1811-19 janvier 1813
Résultat n°16
avril 1811-9 juillet 1820

139 medias

Cote
2Y104 (Cote)
Date
avril 1811-9 juillet 1820
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Loches
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Registres d'écrou pour les détenus à titre préventif.
  • avril 1811-9 juillet 1820
Résultat n°17
décembre 1812-3 mars 1814

35 medias

Cote
2Y4 (Cote)
Date
décembre 1812-3 mars 1814
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • décembre 1812-3 mars 1814
Résultat n°18
12 février 1813-13 mai 1816

212 medias

Cote
2Y224 (Cote)
Date
12 février 1813-13 mai 1816
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
  • Population carcérale
  • Écrou
  • Maison d'arrêt
  • Registres d'écrou des prévenus.
  • 12 février 1813-13 mai 1816
Résultat n°19
7 mars 1814-30 septembre 1827

103 medias

Cote
2Y5 (Cote)
Date
7 mars 1814-30 septembre 1827
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt d'Amboise
  • Population carcérale
  • Registres d'écrou.
  • 7 mars 1814-30 septembre 1827
Résultat n°20
3 août 1815-19 mai 1816

25 medias

Cote
2Y33 (Cote)
Date
3 août 1815-19 mai 1816
Lieu - Type de document
arrêt
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
  • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
  • Population carcérale
  • Écrous
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 3 août 1815-19 mai 1816