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387 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°2

Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

Date

1859-1928

Cote

4M641 (Cote)

Résultat n°3

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

Résultat n°4

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

Date

-

Cote

1M286 (Cote)

Résultat n°5

Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

Date

1850-1851

Cote

1M276 (Cote)

Résultat n°6

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°7

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°8

Communes, délimitation et partages.

Date

1806-1937

Cote

1M162 (Cote)

Résultat n°9

Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1920-1928

Cote

1M141 (Cote)

Résultat n°10

Chemins ruraux, classement : tableau (1846); échange de terrains : arrêté préfectoral, extrait de délibération, correspondance (1891); affaire Leturgeon et aménagement d'une passerelle sur le sentier de Gâte-Bourse : extraits de délibérations, correspondance (1870-1880)

Date

1846-1891

Cote

EDEPOT/O7 (Cote)

Résultat n°11

Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance

Date

1876-1886

Cote

EDEP203/R1 (Cote)

Résultat n°12

Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1845-1898

Cote

EDEP203/O15 (Cote)

Résultat n°13

Aqueduc de St Georges, entretien : devis, arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1890-1891

Cote

EDEP203/O12 (Cote)

Résultat n°14

Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1860-1890

Cote

EDEP203/H6 (Cote)

Résultat n°15

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

Date

1820-1897

Cote

EDEP203/G22 (Cote)

Résultat n°16

Procès intentés à la commune : jugements, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, correspondance

Date

1813-1868

Cote

EDEP203/D13 (Cote)

Résultat n°17

Arrêtés de la Préfecture

Date

1801-1805

Cote

EDEP203/B1 (Cote)

Résultat n°18

Cours d'adultes, création : arrêté préfectoral.

Date

1896

Cote

EDEP166/R2 (Cote)

Résultat n°19

Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

Date

1906

Cote

EDEP166/P1 (Cote)

Résultat n°20

Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1882-1910

Cote

EDEP166/K1 (Cote)