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  1. Résultat n°1

    Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

    Date

    1789-1930

    Cote

    EDEP113/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
  2. Résultat n°2

    Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

    Date

    1789-1871

    Cote

    EDEP027/4F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Mercuriales, statistiques
    • Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi...
  3. Résultat n°3

    1816-1898

    Cote

    EDEP027/4F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
    • 1816-1898
  4. Résultat n°4

    Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

    Date

    1790-1889

    Cote

    EDEP027/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
  5. Résultat n°5

    Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

    Date

    1792-1906

    Cote

    EDEP113/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P : Culte catholique
    • Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté...
  6. Résultat n°6

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  7. Résultat n°7

    Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

    Date

    1792-1873

    Cote

    EDEP083/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Extrait des registres de délibérations et des registres...
  8. Résultat n°8

    Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

    Date

    1794-1826

    Cote

    EDEP132/3H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées...
  9. Résultat n°9

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    an IV-1831

    Cote

    EDEP143/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs.
  11. Résultat n°11

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

    Date

    an XIII-1935

    Cote

    5M198 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
  13. Résultat n°13

    Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

    Cote

    1M378 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Arrêtés de la Préfecture

    Date

    1801-1805

    Cote

    EDEP203/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Arrêtés de la Préfecture
  15. Résultat n°15

    Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir

    Date

    an X-1852

    Cote

    EDEP082/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
  16. Résultat n°16

    Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

    Date

    an X-1814

    Cote

    1M246 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  18. Résultat n°18

    Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII, 1810). Elargissement : note, correspondance, arrêtés préfectoraux (1836). Vente de vieux bois : lettre (1868). Mesures de sécurité : lettre (1883).

    Date

    an XII-1883

    Cote

    EDEP027/1O41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII,...
  19. Résultat n°19

    Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens propriétaires ou à leurs héritiers : pétitions, correspondance, arrêtés du préfet.

    Date

    an XII-1828

    Cote

    1Q520 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens...
  20. Résultat n°20

    Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention de construire, correspondance, extrait de délibération.

    Date

    an XII-1836

    Cote

    EDEP027/1O32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention...
  21. Résultat n°21

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP126/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP027/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
  24. Résultat n°24

    an XIV-1819

    Date

    an XIV-1819

    Cote

    EDEP027/1O64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
    • an XIV-1819
  25. Résultat n°25

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  27. Résultat n°27

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  28. Résultat n°28

    Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1866

    Cote

    EDEP077/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

    Date

    1807-1818

    Cote

    EDEP048/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
  30. Résultat n°30

    Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

    Date

    1807-1932

    Cote

    EDEP048/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des...
  31. Résultat n°31

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  32. Résultat n°32

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  33. Résultat n°33

    Etat des rentes de fondation rendues à la fabrique de Bridoré : arrêté préfectoral

    Date

    1808

    Cote

    EDEP038/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Etat des rentes de fondation rendues à la fabrique...
  34. Résultat n°34

    Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

    Cote

    EDEP132/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
    • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  35. Résultat n°35

    arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration de la commune, au visa des commissions de gardes champêtres, permis de port d'armes, dispenses définitives de service militaire, certificats délivrés par le maire, transcription. 1809 (1er août) - 1816 (22 mars)

    Date

    1809-1816

    Cote

    EDEP027/2D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration...
  36. Résultat n°36

    Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

    Date

    1809-1856

    Cote

    EDEP027/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
  37. Résultat n°37

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  38. Résultat n°38

    Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEP030/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales et nationales, construction,...
  39. Résultat n°39

    Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1811-1888

    Cote

    EDEP027/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 5 I - Hygiéne publique et salubrité
    • Etablissements insalubres, incommodes et dangereux...
  40. Résultat n°40

    Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP076/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.