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Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

EDEP113/3O2 (Cote)

1789-1930

Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]

arrêté préfectoral, affiche, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

EDEP027/4F9 (Cote)

1789-1871

Bléré (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, délibération, correspondance, rapport

1816-1898

EDEP027/4F3 (Cote)

Bléré (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, délibération, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

EDEP027/1I13 (Cote)

1790-1889

Bléré (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, correspondance, arrêté préfectoral

Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).

EDEP113/1P3 (Cote)

1792-1906

Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]

inventaire, arrêté préfectoral

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

EDEP132/4J1 (Cote)

1792-1830

Loches (Indre-et-Loire, France)

registre, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral, délibération

Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

EDEP083/B2 (Cote)

1792-1873

Cormery (Indre-et-Loire, France)

délibération, arrêté préfectoral, registre

Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.

EDEP132/3H4 (Cote)

1794-1826

Loches (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal, liste

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

EDEP020/B1 (Cote)

an III - 1839

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral

Nomination des répartiteurs.

EDEP143/G6 (Cote)

an IV-1831

Manthelan (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

1M5 (Cote)

an VIII-1939

rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).

5M198 (Cote)

an XIII-1935

rapport, arrêté préfectoral

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

1M378 (Cote)

arrêté préfectoral, télégramme

Arrêtés de la Préfecture

EDEP203/B1 (Cote)

1801-1805

Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir

EDEP082/B1 (Cote)

an X-1852

Continvoir (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral

Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

1M246 (Cote)

an X-1814

arrêté préfectoral, correspondance

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

EDEP054/O23 (Cote)

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

plan d'occupation des sols, procès-verbal de réunion, correspondance, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral

Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII, 1810). Elargissement : note, correspondance, arrêtés préfectoraux (1836). Vente de vieux bois : lettre (1868). Mesures de sécurité : lettre (1883).

EDEP027/1O41 (Cote)

an XII-1883

Bléré (Indre-et-Loire, France)

correspondance, note, arrêté préfectoral

Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens propriétaires ou à leurs héritiers : pétitions, correspondance, arrêtés du préfet.

1Q520 (Cote)

an XII-1828

correspondance, arrêté préfectoral

Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention de construire, correspondance, extrait de délibération.

EDEP027/1O32 (Cote)

an XII-1836

Bléré (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, correspondance, délibération

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

EDEP020/M2 (Cote)

an XIII - 1906

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

cahier des charges, pièce comptable, rapport, mémoire, délibération, arrêté préfectoral

Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.

EDEP126/B1 (Cote)

an XIII

Lerné (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral

Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

EDEP027/1M3 (Cote)

an XIII

Bléré (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, procès-verbal

an XIV-1819

EDEP027/1O64 (Cote)

an XIV-1819

Bléré (Indre-et-Loire, France)

correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

Communes, délimitation et partages.

1M162 (Cote)

1806-1937

Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)

correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

EDEP099/P2 (Cote)

1806-1824

Druye (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, rôle

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

EDEP077/K12 (Cote)

1806-1855

Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral, correspondance

Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.

EDEP077/F8 (Cote)

1806-1866

Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral

EDEP048/G2 (Cote)

1807-1818

Chambon (Indre-et-Loire, France)

plan, arrêté préfectoral

Eglise et presbytère, acquisition, travaux : rôle des dons pour les travaux, devis, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal d'adjudication des travaux

EDEP048/M2 (Cote)

1807-1932

Chambon (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, arrêté préfectoral, plan, procès-verbal

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

EDEP132/1O13 (Cote)

Loches (Indre-et-Loire, France)

texte officiel, arrêté préfectoral, plan

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

EDEP132/1O14 (Cote)

Loches (Indre-et-Loire, France)

texte officiel, arrêté préfectoral, plan

Etat des rentes de fondation rendues à la fabrique de Bridoré : arrêté préfectoral

EDEP038/P2 (Cote)

1808

Bridoré (Indre-et-Loire, France)

titre de propriété, arrêté préfectoral

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

EDEP132/1O12 (Cote)

Loches (Indre-et-Loire, France)

texte officiel, arrêté préfectoral, plan

arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration de la commune, au visa des commissions de gardes champêtres, permis de port d'armes, dispenses définitives de service militaire, certificats délivrés par le maire, transcription. 1809 (1er août) - 1816 (22 mars)

EDEP027/2D16 (Cote)

1809-1816

Bléré (Indre-et-Loire, France)

arrêté préfectoral

Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

EDEP027/3O4 (Cote)

1809-1856

Bléré (Indre-et-Loire, France)

correspondance, cahier des charges, procès-verbal, arrêté préfectoral, note

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

4M651 (Cote)

1811-1924

arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

EDEP030/O8 (Cote)

1811-1883

Le Boulay (Indre-et-Loire, France)

procès-verbal, arrêté préfectoral, délibération

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

EDEP027/5I2 (Cote)

1811-1888

Bléré (Indre-et-Loire, France)

questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance

Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

EDEP076/O1 (Cote)

1811

Cinais (Indre-et-Loire, France)

pièce comptable, arrêté préfectoral