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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.
Cote
EDEP113/3O2 (Cote)
 Date
1789-1930
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, affiche, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
Résultat n°2

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).
Cote
EDEP027/4F9 (Cote)
 Date
1789-1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi...
Résultat n°3

1816-1898
Cote
EDEP027/4F3 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Foires et marchés
  • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
  • 1816-1898
Résultat n°4

Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.
Cote
EDEP027/1I13 (Cote)
 Date
1790-1889
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
Résultat n°5

Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté préfectoral relatif à une aliénation d'immeuble (1906).
Cote
EDEP113/1P3 (Cote)
 Date
1792-1906
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Sous-série 1P : Culte catholique
  • Fabrique : inventaires des biens et titres, arrêté...
Résultat n°6

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)
Cote
EDEP132/4J1 (Cote)
 Date
1792-1830
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 4 J - Etablissements pénitentiaires
  • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
Résultat n°7

Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.
Cote
EDEP083/B2 (Cote)
 Date
1792-1873
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté préfectoral, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Extrait des registres de délibérations et des registres...
Résultat n°8

Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées à la mairie : tableau, liste (1815) ; chevaux des courriers de Loches, recensement : rapport (1794) ; réquisitions des voitures et chevaux : tableau des tarifs pour paiement, tarif des fourrages, correspondance, extrait du registre des actes de la préfecture (1806) ; ravitaillement en fourrage : reconnaissance de vente de fourrage pendant un an (1817), état des prix, extrait du tarif de composition des rations de fourrage, tableau de tarif des prix à payer pour les fournitures de convois militaires (1806-1817) ; subsistance militaire, fixation de prix : arrêté préfectoral fixant le prix de la ration de pain, correspondance, procès-verbal constatant des mesures de capacité qui existent dans le magasin de fourrage (1826) (1812-1826) ; extrait de l'état du nombre de rations allouées à chaque grade en campagne.
Cote
EDEP132/3H4 (Cote)
 Date
1794-1826
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Artillerie, état des armes déposées ou abandonnées...
Résultat n°9

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.
Cote
EDEP020/B1 (Cote)
 Date
an III - 1839
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Délibérations du Directoire du département : extraits;...
Résultat n°10

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP143/G6 (Cote)
 Date
an IV-1831
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°11

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°12

Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté municipal d'Amboise (1905). Fumiers et matières de vidange, enlèvement : plaintes, rapports, arrêtés, correspondance (an XIII-1812) ; épandage : rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux (1934-1935).
Cote
5M198 (Cote)
 Date
an XIII-1935
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Eaux et assainissement
  • Assainissement des communes
  • Mesures de salubrité : correspondance (1828), arrêté...
Résultat n°13

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).
Cote
1M378 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, télégramme

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Presse et colportage, surveillance.
  • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...
Résultat n°14

Arrêtés de la Préfecture
Cote
EDEP203/B1 (Cote)
 Date
1801-1805
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Arrêtés de la Préfecture
Résultat n°15

Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
Cote
EDEP082/B1 (Cote)
 Date
an X-1852
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
Résultat n°16

Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).
Cote
1M246 (Cote)
 Date
an X-1814
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Premier Empire
  • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...
Résultat n°17

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).
Cote
EDEP054/O23 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols, procès-verbal de réunion, correspondance, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
Résultat n°18

Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII, 1810). Elargissement : note, correspondance, arrêtés préfectoraux (1836). Vente de vieux bois : lettre (1868). Mesures de sécurité : lettre (1883).
Cote
EDEP027/1O41 (Cote)
 Date
an XII-1883
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, note, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pont de Bléré. Entretien : correspondance (an XII,...
Résultat n°19

Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens propriétaires ou à leurs héritiers : pétitions, correspondance, arrêtés du préfet.
Cote
1Q520 (Cote)
 Date
an XII-1828
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Remise des biens séquestrés et non vendus à leurs anciens...
Résultat n°20

Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention de construire, correspondance, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O32 (Cote)
 Date
an XII-1836
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pont (rue du) : arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention...