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226 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des chiens : arrêtés
Cote
EDEP119/1I11 (Cote)
 Date
1867-1920
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des chiens : arrêtés
Résultat n°2

Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP050/H9 (Cote)
 Date
1936-1942
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés...
Résultat n°3

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Cote
EDEP103/I2 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Résultat n°4

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
 Date
1898-1907
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°6

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°7

Registres des arrêtés du maire.
Cote
EDEP132/2D2 (Cote)
 Date
1839-1853
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire.
Résultat n°8

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP094/D4 (Cote)
 Date
1840-1912
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°9

1935- 1938
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
 Date
1935- 1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°10

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°11

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/L6 (Cote)
 Date
1928-1950
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
Résultat n°12

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.
Cote
EDEP020/I24 (Cote)
 Date
1876 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des...
Résultat n°13

Nominations de cantonnier : arrêtés
Cote
EDEP056/K10 (Cote)
 Date
1900-1916
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de cantonnier : arrêtés
Résultat n°14

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses
Cote
EDEP119/1F1 (Cote)
 Date
1946-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative, correspondance, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
Résultat n°15

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
 Date
1914-1976
 Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°16

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
 Date
1830-1935
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°17

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire
Cote
EDEP138/F1 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire
Résultat n°18

Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
Cote
EDEP120/K1 (Cote)
 Date
1910-1925
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
Résultat n°19

30 décembre 1881-15 février 1938
Cote
EDEP063/2D5 (Cote)
 Date
1881-1938
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 30 décembre 1881-15 février 1938
Résultat n°20

Arrêtés municipaux : registres.
Cote
EDEP046/D3 (Cote)
 Date
1843-1881
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux : registres.