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647 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etat récapitulatif des constructions nouvelles, classé par ordre alphabétique de communes, indiquant le nom du propriétaire, la section, le n° du plan, le lieu-dit, la nature de la construction, l'année de l'imposition, le nombre de portes et fenêtres, le revenu foncier et la valeur locative réelle.

673 medias

Etat récapitulatif des constructions nouvelles, classé par ordre alphabétique de communes, indiquant le nom du propriétaire, la section, le n° du plan, le lieu-dit, la nature de la construction, l'année de l'imposition, le nombre de portes et fenêtres, le revenu foncier et la valeur locative réelle.

Date

1864-1881

Cote

3P3/3009 (Cote)

Résultat n°2
Relevé des numéros de même nature de culture.

114 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2996 (Cote)

Résultat n°3
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

37 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2995 (Cote)

Résultat n°4
Sections F et G.

410 medias

Sections F et G.

Date

sans date

Cote

3P3/2994 (Cote)

Résultat n°5
Sections C à E.

447 medias

Sections C à E.

Date

sans date

Cote

3P3/2993 (Cote)

Résultat n°6
Sections A et B.

335 medias

Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/2992 (Cote)

Résultat n°7
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

557 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2975 (Cote)

Résultat n°8
Sections F à L; sections X et Y.

438 medias

Sections F à L; sections X et Y.

Date

sans date

Cote

3P3/2974 (Cote)

Résultat n°9
Sections A à E.

397 medias

Sections A à E.

Date

sans date

Cote

3P3/2973 (Cote)

Résultat n°10
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

107 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2967 (Cote)

Résultat n°11
Etats de sections.

162 medias

Etats de sections.

Date

1833-1834

Cote

3P3/2966 (Cote)

Résultat n°12
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; état de classement des propriétés bâties.

562 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; état de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2958 (Cote)

Résultat n°13
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

205 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2953 (Cote)

Résultat n°14
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

189 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2945 (Cote)

Résultat n°15
Etats de sections.

317 medias

Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/2944 (Cote)

Résultat n°16
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

2 lots 390 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

-

Cote

3P3/2937 (Cote)

Résultat n°17
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2931 (Cote)

Résultat n°18
Etats de sections.

168 medias

Etats de sections.

Date

1832

Cote

3P3/2930 (Cote)

Résultat n°19
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

144 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2923 (Cote)

Résultat n°20
Etats de sections.

248 medias

Etats de sections.

Date

1835-1836

Cote

3P3/2922 (Cote)

Résultat n°21
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

676 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

Date

sans date

Cote

3P3/2911 (Cote)

Résultat n°22
Relevé des numéros de même nature de culture.

165 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2895 (Cote)

Résultat n°23
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

47 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2894 (Cote)

Résultat n°24
Sections H à K.

336 medias

Sections H à K.

Date

sans date

Cote

3P3/2893 (Cote)

Résultat n°25
Sections F et G.

723 medias

Sections F et G.

Date

sans date

Cote

3P3/2892 (Cote)

Résultat n°26
Sections D et E.

652 medias

Sections D et E.

Date

sans date

Cote

3P3/2891 (Cote)

Résultat n°27
Sections A à C.

578 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/2890 (Cote)

Résultat n°28
Relevé des numéros de même nature de culture.

80 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2879 (Cote)

Résultat n°29
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

34 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

1819

Cote

3P3/2878 (Cote)

Résultat n°30
Sections D à F.

484 medias

Sections D à F.

Date

sans date

Cote

3P3/2877 (Cote)

Résultat n°31
Sections A à C.

336 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/2876 (Cote)

Résultat n°32
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

557 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2859 (Cote)

Résultat n°33
Sections F à J ; section Z.

394 medias

Sections F à J ; section Z.

Date

-

Cote

3P3/2858 (Cote)

Résultat n°34
Sections A à E.

452 medias

Sections A à E.

Date

-

Cote

3P3/2857 (Cote)

Résultat n°35
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

213 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2849 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections.

502 medias

Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/2848 (Cote)

Résultat n°37
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

62 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2843 (Cote)

Résultat n°38
Etats de sections.

98 medias

Etats de sections.

Date

1837

Cote

3P3/2842 (Cote)

Résultat n°39
Relevé des numéros de même nature de culture.

71 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2827 (Cote)

Résultat n°40
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

28 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2826 (Cote)