Filtrer les résultats
Multimédias
  • 647
Période
  • 647
  • 430
Nom de l'inventaire
  • 647
Lieux
  • 15
  • 12
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 647
  • 4
Sujets
  • 647
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

647 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etat de classement des propriétés non bâties.

484 medias

Etat de classement des propriétés non bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1981 (Cote)

Résultat n°2
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°3
Sections E et F.

364 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/2792 (Cote)

Résultat n°4
Sections B à D.

339 medias

Sections B à D.

Date

sans date

Cote

3P3/2237 (Cote)

Résultat n°5
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2634 (Cote)

Résultat n°6
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

350 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/402 (Cote)

Résultat n°7
Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

25 medias

Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1167 (Cote)

Résultat n°8
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

285 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2337 (Cote)

Résultat n°9
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

81 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2138 (Cote)

Résultat n°10
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

331 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1031 (Cote)

Résultat n°11
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

15 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2257 (Cote)

Résultat n°12
Relevé des numéros de même nature de culture.

36 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2643 (Cote)

Résultat n°13
Sections A à C.

385 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/409 (Cote)

Résultat n°14
Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

Résultat n°15
Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

Résultat n°16
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

486 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1873 (Cote)

Résultat n°17
Sections E et F.

542 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/1606 (Cote)

Résultat n°18
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2931 (Cote)

Résultat n°19
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

279 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2269 (Cote)

Résultat n°20
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

427 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/58 (Cote)