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647 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etats de sections.

235 medias

Etats de sections.

Date

1835

Cote

3P3/1 (Cote)

Résultat n°2
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

158 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

1835

Cote

3P3/2 (Cote)

Résultat n°3
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; récapitulation de la contenance et des revenus imposables ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

912 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture ; récapitulation de la contenance et des revenus imposables ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

Date

sans date

Cote

3P3/11 (Cote)

Résultat n°4
Etats de sections ; récapitulation ; relevé des numéros de même nature de culture ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

391 medias

Etats de sections ; récapitulation ; relevé des numéros de même nature de culture ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

Date

sans date

Cote

3P3/21 (Cote)

Résultat n°5
Etats de sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

634 medias

Etats de sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties, avec le nombre des portes et fenêtres.

Date

sans date

Cote

3P3/33 (Cote)

Résultat n°6
Etats de sections.

277 medias

Etats de sections.

Date

1833-1834

Cote

3P3/49 (Cote)

Résultat n°7
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

161 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

1834

Cote

3P3/50 (Cote)

Résultat n°8
Etats de sections.

428 medias

Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/57 (Cote)

Résultat n°9
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

427 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/58 (Cote)

Résultat n°10
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

362 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/66 (Cote)

Résultat n°11
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

292 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/67 (Cote)

Résultat n°12
Etats de sections.

131 medias

Etats de sections.

Date

1837

Cote

3P3/77 (Cote)

Résultat n°13
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

86 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/78 (Cote)

Résultat n°14
Sections A à C.

609 medias

Sections A à C.

Date

1827

Cote

3P3/84 (Cote)

Résultat n°15
Sections D à H.

462 medias

Sections D à H.

Date

1827

Cote

3P3/85 (Cote)

Résultat n°16
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

562 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/86 (Cote)

Résultat n°17
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

462 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/87 (Cote)

Résultat n°18
Etats de sections.

95 medias

Etats de sections.

Date

1836

Cote

3P3/99 (Cote)

Résultat n°19
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

87 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/100 (Cote)

Résultat n°20
Etats de sections.

142 medias

Etats de sections.

Date

1836

Cote

3P3/106 (Cote)