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647 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etat de classement des propriétés non bâties.

484 medias

Etat de classement des propriétés non bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1981 (Cote)

Résultat n°2
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°3
Sections E et F.

364 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/2792 (Cote)

Résultat n°4
Sections B à D.

339 medias

Sections B à D.

Date

sans date

Cote

3P3/2237 (Cote)

Résultat n°5
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2634 (Cote)

Résultat n°6
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

350 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/402 (Cote)

Résultat n°7
Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

25 medias

Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1167 (Cote)

Résultat n°8
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

285 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2337 (Cote)

Résultat n°9
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

81 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2138 (Cote)

Résultat n°10
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

331 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1031 (Cote)

Résultat n°11
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

15 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2257 (Cote)

Résultat n°12
Relevé des numéros de même nature de culture.

36 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2643 (Cote)

Résultat n°13
Sections A à C.

385 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/409 (Cote)

Résultat n°14
Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

Résultat n°15
Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

Résultat n°16
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

486 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1873 (Cote)

Résultat n°17
Sections E et F.

542 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/1606 (Cote)

Résultat n°18
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2931 (Cote)

Résultat n°19
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

279 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2269 (Cote)

Résultat n°20
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

427 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/58 (Cote)

Résultat n°21
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

268 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2582 (Cote)

Résultat n°22
Relevé des numéros de même nature de culture.

114 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2996 (Cote)

Résultat n°23
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

41 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1748 (Cote)

Résultat n°24
Sections A et B.

472 medias

Sections A et B.

Date

-

Cote

3P3/2484 (Cote)

Résultat n°25
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

147 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2185 (Cote)

Résultat n°26
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

341 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1268 (Cote)

Résultat n°27
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

355 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1341 (Cote)

Résultat n°28
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

362 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/66 (Cote)

Résultat n°29
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

95 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2610 (Cote)

Résultat n°30
Etat de classement des propriétés bâties.

31 medias

Etat de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/506 (Cote)

Résultat n°31
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/441 (Cote)

Résultat n°32
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

377 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/601 (Cote)

Résultat n°33
Sections D et E.

585 medias

Sections D et E.

Date

sans date

Cote

3P3/634 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

84 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2604 (Cote)

Résultat n°35
Relevé des numéros de même nature de culture.

205 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/637 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

273 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1919 (Cote)

Résultat n°37
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

164 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1554 (Cote)

Résultat n°38
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

265 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2281 (Cote)

Résultat n°39
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

316 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/888 (Cote)

Résultat n°40
Relevé des numéros de même nature de culture.

80 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2879 (Cote)