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647 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etat de classement des propriétés non bâties.

484 medias

Etat de classement des propriétés non bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1981 (Cote)

Résultat n°2
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°3
Sections E et F.

364 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/2792 (Cote)

Résultat n°4
Sections B à D.

339 medias

Sections B à D.

Date

sans date

Cote

3P3/2237 (Cote)

Résultat n°5
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2634 (Cote)

Résultat n°6
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

350 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/402 (Cote)

Résultat n°7
Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

25 medias

Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1167 (Cote)

Résultat n°8
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

285 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2337 (Cote)

Résultat n°9
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

81 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2138 (Cote)

Résultat n°10
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

331 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1031 (Cote)

Résultat n°11
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

15 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2257 (Cote)

Résultat n°12
Relevé des numéros de même nature de culture.

36 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2643 (Cote)

Résultat n°13
Sections A à C.

385 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/409 (Cote)

Résultat n°14
Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

Résultat n°15
Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

Résultat n°16
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

486 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1873 (Cote)

Résultat n°17
Sections E et F.

542 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/1606 (Cote)

Résultat n°18
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2931 (Cote)

Résultat n°19
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

279 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2269 (Cote)

Résultat n°20
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

427 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/58 (Cote)

Résultat n°21
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

268 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2582 (Cote)

Résultat n°22
Relevé des numéros de même nature de culture.

114 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2996 (Cote)

Résultat n°23
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

41 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1748 (Cote)

Résultat n°24
Sections A et B.

472 medias

Sections A et B.

Date

-

Cote

3P3/2484 (Cote)

Résultat n°25
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

147 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2185 (Cote)

Résultat n°26
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

341 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1268 (Cote)

Résultat n°27
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

355 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1341 (Cote)

Résultat n°28
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

362 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/66 (Cote)

Résultat n°29
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

95 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2610 (Cote)

Résultat n°30
Etat de classement des propriétés bâties.

31 medias

Etat de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/506 (Cote)

Résultat n°31
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/441 (Cote)

Résultat n°32
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

377 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/601 (Cote)

Résultat n°33
Sections D et E.

585 medias

Sections D et E.

Date

sans date

Cote

3P3/634 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

84 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2604 (Cote)

Résultat n°35
Relevé des numéros de même nature de culture.

205 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/637 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

273 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1919 (Cote)

Résultat n°37
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

164 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1554 (Cote)

Résultat n°38
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

265 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2281 (Cote)

Résultat n°39
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

316 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/888 (Cote)

Résultat n°40
Relevé des numéros de même nature de culture.

80 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2879 (Cote)

Résultat n°41
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

99 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/388 (Cote)

Résultat n°42
Etats de sections.

591 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/197 (Cote)

Résultat n°43
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposable des propriétés.

281 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposable des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1724 (Cote)

Résultat n°44
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

176 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/115 (Cote)

Résultat n°45
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

105 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2112 (Cote)

Résultat n°46
Sections E à G.

604 medias

Sections E à G.

Date

sans date

Cote

3P3/1882 (Cote)

Résultat n°47
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

138 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/907 (Cote)

Résultat n°48
Relevé des numéros de même nature de culture.

26 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2406 (Cote)

Résultat n°49
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

132 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2535 (Cote)

Résultat n°50
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

316 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1130 (Cote)

Résultat n°51
Sections A à C.

482 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/2617 (Cote)

Résultat n°52
Sections D et E.

652 medias

Sections D et E.

Date

sans date

Cote

3P3/2891 (Cote)

Résultat n°53
Sections A à E.

452 medias

Sections A à E.

Date

-

Cote

3P3/2857 (Cote)

Résultat n°54
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/357 (Cote)

Résultat n°55
Sections L et M.

691 medias

Sections L et M.

Date

sans date

Cote

3P3/1605 (Cote)

Résultat n°56
Sections E à G.

771 medias

Sections E à G.

Date

sans date

Cote

3P3/1446 (Cote)

Résultat n°57
Etats des sections.

341 medias

Etats des sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2404 (Cote)

Résultat n°58
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

233 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/923 (Cote)

Résultat n°59
Etats de sections.

201 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/1183 (Cote)

Résultat n°60
Sections C à E.

783 medias

Sections C à E.

Date

sans date

Cote

3P3/2315 (Cote)

Résultat n°61
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

200 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1533 (Cote)

Résultat n°62
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

136 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2680 (Cote)

Résultat n°63
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

73 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1608 (Cote)

Résultat n°64
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

577 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/939 (Cote)

Résultat n°65
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

171 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/739 (Cote)

Résultat n°66
Sections H et I.

773 medias

Sections H et I.

Date

sans date

Cote

3P3/1603 (Cote)

Résultat n°67
Sections A à C.

421 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/277 (Cote)

Résultat n°68
Relevé des numéros de même nature de culture.

79 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/367 (Cote)

Résultat n°69
Etats de sections des propriétés non bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

267 medias

Etats de sections des propriétés non bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/794 (Cote)

Résultat n°70
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

150 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2447 (Cote)

Résultat n°71
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

467 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1657 (Cote)

Résultat n°72
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

147 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/558 (Cote)

Résultat n°73
Sections C et D.

410 medias

Sections C et D.

Date

sans date

Cote

3P3/2791 (Cote)

Résultat n°74
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

260 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/592 (Cote)

Résultat n°75
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

32 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1642 (Cote)

Résultat n°76
Relevé des numéros de même nature de culture.

153 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2621 (Cote)

Résultat n°77
Commune du Grand-Pressigny : section A , de Grandmont, n° 1 à 1205 ; section B, du Bourg, n° 1 à 951 ; section C, de Savigny, n° 1 à 1126 ; section D, de la Baudichonne, n° 1 à 979.

581 medias

Commune du Grand-Pressigny : section A , de Grandmont, n° 1 à 1205 ; section B, du Bourg, n° 1 à 951 ; section C, de Savigny, n° 1 à 1126 ; section D, de la Baudichonne, n° 1 à 979.

Date

sans date

Cote

3P3/1164 (Cote)

Résultat n°78
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

47 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2894 (Cote)

Résultat n°79
Etats de sections.

722 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/2570 (Cote)

Résultat n°80
Relevé des numéros de même nature de culture.

135 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/1884 (Cote)