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  1. Résultat n°1

    Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire de Champigny : arrêtés du préfet (1806, 1816), lettre de félicitations (1816)

    Date

    1806, 1816

    Cote

    1J65 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire...
  2. Résultat n°2

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5