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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1807, 1809-1810, 1812, 1814, 1816-mars 1825

    Date

    1807, 1809-1810, 1812, 1814, 1816-mars 1825

    Cote

    3E29/467 (Cote)

    • Contexte : 3E29 - Études notariales de Bourgueil, Restigné et...

    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Étude de La Chapelle-sur-Loire
    • Philippe François RUELLE, notaire en résidence à La...
    • Minutes
    • 1807, 1809-1810, 1812, 1814, 1816-mars 1825
  2. Résultat n°2

    RUELLE, Philippe François (1811, 1813-1814)

    Date

    1811, 1813-1814

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Chinon
    • Notaires en résidence à Bourgueil, Bréhémont (étude...
    • La Chapelle-sur-Loire
    • RUELLE, Philippe François (1811, 1813-1814)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3
    RUELLE Philippe François (floréal an IV-an VII)

    46 medias

    RUELLE Philippe François (floréal an IV-an VII)

    Date

    floréal an IV-an VII

    • Contexte : 5L - Doubles des répertoires des notaires

    • Double des répertoires des notaires
    • Notaires en résidence au Boulay, à Bourgueil, Boussay,...
    • La Chapelle-sur-Loire (La Chapelle-Blanche)
    • RUELLE Philippe François (floréal an IV-an VII)