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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1Q590 (Cote)
Date
1824-1830
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux...
2
Cote
1Q555 (Cote)
Date
1714-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Quinemont (an II-an III) - Renault des Vernières...
3
Cote
1Q515 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.