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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux (1829) - Alexandre Charles Marie Prévost de Saint-Cyr (1825) - Charles Prunier (1826-1828) - Louis Quentin de Champcenetz (1829) - Jean Charles Ours de Quinemont (1824-1825) - Henri Quirit de Coulaine (1825-1827) - François Renault, ancien curé de Sainte-Maure (18269) - Jacques Philippe Renault des Vernières (1825-1830) - Pierre Augustin de Richemont (1825-1827) - Marie Louise Adelaïde Jacquette de Robien, veuve d'André Louis Riquetti-Mirabeau (1826-1827) - Henri Louis Marie de Rohan-Guémenée (1826-1830)
Cote
1Q590 (Cote)
 Date
1824-1830
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques de Ponard (1824-1825) - Pottin de Vauvineux...
Résultat n°2

Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations des titres par les acquéreurs, correspondance avec les débiteurs de rentes dues à la Nation ; instructions et correspondance relatives au tri des archives du clergé et des émigrés et à la cession de parchemins au service de l'artillerie.
Cote
1Q58 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Titres de propriété et de rentes : inventaires, réclamations...
Résultat n°3

Partages de présuccession et de succession
Cote
1Q522 (Cote)
 Date
an III-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession et de succession
Résultat n°4

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).
Cote
1Q242 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Germain
 Type de document
procès-verbal d'estimation, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations,...
Résultat n°5

- Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).
Cote
1Q134 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...