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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M186 (Cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...
Résultat n°2

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.
Cote
3M184 (Cote)
 Date
1817
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions,...
Résultat n°3

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.
Cote
3M187 (Cote)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance...
Résultat n°4

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.
Cote
3M185 (Cote)
 Date
1820
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...