Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 3
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Lieux
  • 1
Typologies
  • 2
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...)

    Date

    an II-an IX

    Cote

    1Q526 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
    • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  4. Résultat n°4