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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
Résultat n°2

- Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) - d'Héliand (1793-an III) - Aimé Mathieu de Jousseaume (an IV) - Louis Auguste de Jousseaume (1790-an VII) - François Josué de La Corne (1792-an VII, titres anciens 1780-1784) - de La Motte Baracé (an VII-an VIII, titres anciens 1773) - Landriève (an VI) - de La Roche Vernay (1792-an VII, titres anciens 1749-1779) - de La Rue du Can de Champchevrier (1791-an VII) - Le Bascle d'Argenteuil (s.d., 1829) - Le Boucher de Martigny (1792-1810, titres anciens 1783-1788) - Lebret (an II, titres anciens 1776-1777) - Le Breton de La Bonnelière (an III-1807, titres anciens 1783) - Mathieu Louis Le Comte du Boisdais (1791-1830, titres anciens 1787) - Le Pellerin de Gauville (an III-an VIII, titres anciens 1772) - Lhuillier de La Mardelle (an II-an V) - de Lingier de Saint-Sulpice (1793-an II).
Cote
1Q552 (Cote)
 Date
1749-1830
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Guillon de Rochecot, Louis Claude (an V-an VI) -...
Résultat n°3

- Jean Louis Marie Le Bascle d'Argenteuil (1824-1826) - Louis Etienne Ambroise Le Boucher de Martigny (1826-1828) - Jean Charles François Joseph Le Breton de La Bonnelière (1826) - Louis Charles Hector Le Breton Duplessis (1826) - Mathieu Louis Le Comte du Boisdais (1826-1829) - Nicolas Clément Leduc, ecclésiastique (1825-1826) - Pierre Claude Lefebvre La Falluère et Anne Elisabeth La Bonninière de Beaumont son épouse (1824-1825) - Antoine Mathurin Le Pellerin de Gauville (1826) - Marc Antoine Louis Le Pellerin de Gauville (1825-1828) - Joseph Michel Lesourd, ecclésiastique (1825) - Hyacinthe Lhuillier de La Mardelle (1826-1828).
Cote
1Q587 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jean Louis Marie Le Bascle d'Argenteuil (1824-1826)...
Résultat n°4

- Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).
Cote
1Q134 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...