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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La Béraudière (an II) - Landriève (an III) - de La Rue du Can de Champchevrier (1792) - Le Boucher de Martigny (an II-an III) - Lefebvre de La Falluère (an II).
Cote
1Q385 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Émigrés.
  • - Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La...
Résultat n°2

Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte du 6 floréal an X (an XI-1810) ; tableau nominatif des individus résidant en Indre-et-Loire amnistiés en exécution de ce sénatus-consulte (s.d.). Dossiers de partage ou de contentieux interrompus par l'amnistie, mainlevées de séquestre des biens des émigrés amnistiés ou de leurs ascendants, règlements des comptes de séquestre : - succession Allen (1809-1813) - Charles de Butré (an IV-1814) - Jacob Delalande et René Vincent Droulin, décédés à l'étranger (an XI) - Luc Gilbert et Marie Elisabeth Baudouin, parents de deux fils émigrés (an VII-1807) - Georges de La Béraudière (an X-1806) - Marie Louise Victoire de La Beraudière, épouse Goureau-Chauzeau (an XI-an XII) - Philippe Julien Mignon (an X).
Cote
1Q519 (Cote)
 Date
an IV-1814
 Lieu - Type de document
certificat, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Certificats d'amnistie délivrés en vertu du sénatus-consulte...
Résultat n°3

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...