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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances sur les comptes de 1859et sur le budget de 1860, s.l.n.d., 23 p.
Cote
114J639 (Cote)
 Date
1859-1860
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Documentation
  • Documentation imprimée
  • Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances...
Résultat n°2

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M193 (Cote)
 Date
1842
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...
Résultat n°3

Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances sur les comptes de1861et sur le budget de 1862, Tours, imp. Ladevèze, 1862, 15 p.
Cote
114J640 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Documentation
  • Documentation imprimée
  • Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances...
Résultat n°4

Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.
Cote
3M243 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections générales à l'Assemblée nationale constituante...
Résultat n°5

Assemblée générale des fondateurs, vingt et unième année, Tours, Clarey-Martineau, 1860, 23 p. [contient aussi un rapport au nom de la commission des finances sur les comptes de l'année 1859 et sur le budget 1860 par M. A. Gouin.]
Cote
114J203 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Fonctionnement
  • Administration de la Colonie
  • Assemblée générale des fondateurs : comptes rendus...
  • Assemblée générale des fondateurs, vingt et unième...
Résultat n°6

Elections au Corps législatif des 29 février et 1er mars 1852, organisation : instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, circulaire, tableaux des circonscriptions électorales, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.
Cote
3M246 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections au Corps législatif des 29 février et 1er...
Résultat n°7

Elections générales du 21 juin 1857, organisation : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.
Cote
3M264 (Cote)
 Date
1857
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections générales du 21 juin 1857, organisation :...
Résultat n°8

Elections à l'Assemblée nationale législative des 13 et 15 mai 1849, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbal d'élection des militaires.
Cote
3M245 (Cote)
 Date
1849
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections à l'Assemblée nationale législative des 13...
Résultat n°9

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.
Cote
3M194 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
  • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...
Résultat n°10

Déroulement de la campagne électorale : prestation de serment des candidats : procès-verbaux, profession de foi des candidats, imprimés électoraux, rapports de police et de gendarmerie et correspondance des sous-préfets et des maires (classement par circonscription et par canton) (1862-1863) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.
Cote
3M267 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
profession de foi, procès-verbal d'élection, tract

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections législatives
  • Elections générales du 31 mai 1863.
  • Déroulement de la campagne électorale : prestation...