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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de Romans, époux de Marie Françoise Guillon de Rochecot (an II) - René Droulin fils (1792-an III, titres anciens 1787-1788) - du Bobéril (s.d.) - du Mottier de La Fayette (1792-an II, titres anciens 1767) - du Mouchet (an II-1815, titres anciens 1739) - René Louis Frédéric du Trochet, époux Madeleine Marie Charlotte du Gallois (1792-an IX) - Foucher, ex curé d'Épeigné-sur-Dême (an II) - Jean-Baptiste Gaudin, ex curé d'Avoine déporté (an III) - Armand Louis Gigault de Bellefonds (1792-an III, titres anciens 1781) - Gilbert des Voisins (an II) - Mathieu Gouvry, ancien curé d'Auzouer déporté (an II) - Gabriel Christophe de Grasleuil (1792-an V, titres anciens 1737-1785) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance le jeune (1792-an II) - Marie Aubry, veuve de Gabriel de Grellet de Grasleuil (1792-an X, titres anciens 1782-1790).
Cote
1Q551 (Cote)
 Date
1737-1815
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
Résultat n°2

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles François d'Aloigny-Rochefort, émigré (1792-an III) - Antoine Charles Vincent de Carvoisin (an II-an III) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1791) - Louis Magloire Dutertre, ancien curé du Grand-Pressigny, déporté (an II-an III) - Pierre Gilbert de Voisins, émigré : vente des meubles et effets se trouvant au château du Grand-Pressigny (1793).
Cote
1Q270 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
Résultat n°3

- Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).
Cote
1Q568 (Cote)
 Date
1693-1812
 Lieu
Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ouen, Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
 Type de document
plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Administration et vente des domaines nationaux :
  • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
  • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
Résultat n°4

- Jean-Baptiste Gaudin (1824-1828) - François Honoré Gauguin, ancien curé de Saint-Pierre-du-Boile (1825-1826) - François Gaultier (1826) - François Joseph Gigault de Bellefonds (1826-1829) - Armand Louis François Gigault de Bellefonds et Charles Alexandre de Salmon du Chatellier (1826-1827) - Pierre Gilbert de Voisins et Anne Marie Merle son épouse (1826-1827) - Pierre Gilles, ancien chanoine de Siant-Pierre-le-Puellier (1825-1827) - Jacques Girault (1826-1828) - François Gouin (1826-1827) - Alexandre Louis Goujon, prêtre reclus (1826) - Edme Philippe Goujon (1826-1827) - Grandhomme de La Gannetière (1826-1829)
Cote
1Q585 (Cote)
 Date
1824-1829
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jean-Baptiste Gaudin (1824-1828) - François Honoré...