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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté
Cote
1Q521 (Cote)
 Date
1791-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°2

Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des biens, corrrespondance...)
Cote
1Q525 (Cote)
 Date
an III-1811
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des ascendants d'émigrés et déportés (loi du 9 floréal...
  • Dossiers avec pièces justificatives (déclarations des...
Résultat n°3

- Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois Descours, à Brèches (an II) - François Dubois, à Langeais (an II) - Alexis Auguste Duvau (an II) - Marie Geneviève de L'Epinay, veuve du Soulier (an II) - de Jousseaume (1792-an II) - Jousselin (an II) - Jean-Nicolas Renard, ancien curé d'Hommes (an II) - Gilbert Saulquin, ancien chanoine de Langeais (an III) - Pierre Tulasne (an II). Inventaires faits chez plusieurs personnes : - Livet et Plessis, anciens curé et vicaire de Savigné : inventaire, vente et procédure engagée contre plusieurs habitants de Savigné qui se sont appropriés les meubles (an II-an III) - Henri René d'Héliand (le Vivier des Landes à Courcelles) et René Victor du Bobéril (la Tannerie à Courcelles) (1792-an II).
Cote
1Q167 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), la Tannerie (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), le Vivier des Landes (Courcelles-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • - Marie Françoise Doucet, veuve Guillon (an II) - Dubois...
Résultat n°4

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...