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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q551 (Cote)
Date
1737-1815
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - des Essards (1792-an V) - Charles Louis Joseph de...
Résultat n°2
Cote
1Q583 (Cote)
Date
1824-1833
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux...