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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Démétrius Stéphanopoulos Comnène (1793-an III) - Louis Gabriel Marie et Gaspard de Contades-Gizeux (1791-an VII, titres anciens 1777) - Cothereau de Grandchamp (1792-an VII, titres anciens 1787) - de Couet de La Tourmelière (1793-an VII, titres anciens 1727-1790) - Louis Charles de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VII-an VIII) - Marie André de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VIII) - Dangé d'Orsay (an II-an III) - David de Saint-Hilaire (1792-an VIII) - Victor (Dupont) Delalande (an II-1828) - Victor Delaroche (an IV) - Rolland des Escotais (1792-1816, titres anciens 1771-1787).
Cote
1Q550 (Cote)
 Date
1727-1828
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé...
Résultat n°2

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté
Cote
1Q521 (Cote)
 Date
1791-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°3

Lettres A à K.
Cote
1Q515 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.
Résultat n°4

- Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux (1824-1827) - Jean-Baptiste Cossard (1826-1833) - Antoine Cothereau de Grandchamp (1825) - Marc René Edouard de Couet de La Tourmelière (1825) - Etienne David de Saint-Hilaire (1825-1826) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou (1825-1827) - Jacob Victor Delalande (1825) - Pierre Delaroche (1826) - Jean Lazare Dergouges, ancien curé de Cravant (1826-1828) - Jacques Louis Rolland des Escotais (1824-1825) - Jacques François Henri des Essards (1824-1825) - Florentin Desmée, ancien curé de Lacroix (1824-1825).
Cote
1Q583 (Cote)
 Date
1824-1833
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux...
Résultat n°5

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...
Résultat n°6

Mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés (dossiers individuels) : - duc de Brancas de Céreste (an XI-an XII) - Louis de Contades (an II-an XI) - Louis Charles de Fesques, "rebelle de la Vendée" (1776-an IX) - Fortuné Guillon de Rochecot (1792-an VIII) - Gabriel d'Héliand (an VI et s.d.) - les frères Passac et cohéritiers (an II)
Cote
1Q851 (Cote)
 Date
1776-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Mise sous séquestre, administration et mainlevée de...