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  1. Résultat n°1

    Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy, sieur de Villetissard à Noizay, demandeur et François Levrois, conseiller du roi, défendeur

    Date

    1639

    Cote

    1J55 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...