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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    janvier-mars 1852

    Date

    janvier-mars 1852

    Cote

    3E12/981 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-mars 1852
  2. Résultat n°2

    avril-juin 1852

    Date

    avril-juin 1852

    Cote

    3E12/982 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • avril-juin 1852
  3. Résultat n°3

    août-novembre 1853

    Date

    août-novembre 1853

    Cote

    3E12/988 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • août-novembre 1853
  4. Résultat n°4

    mai-août 1850

    Date

    mai-août 1850

    Cote

    3E12/975 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mai-août 1850
  5. Résultat n°5

    décembre 1845-février 1846

    Date

    décembre 1845-février 1846

    Cote

    3E12/960 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • décembre 1845-février 1846
  6. Résultat n°6

    janvier-mars 1851

    Date

    janvier-mars 1851

    Cote

    3E12/977 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-mars 1851
  7. Résultat n°7

    octobre-décembre 1852

    Date

    octobre-décembre 1852

    Cote

    3E12/984 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • octobre-décembre 1852
  8. Résultat n°8

    février-avril 1848

    Date

    février-avril 1848

    Cote

    3E12/967 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • février-avril 1848
  9. Résultat n°9

    mai-juillet 1853

    Date

    mai-juillet 1853

    Cote

    3E12/987 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mai-juillet 1853
  10. Résultat n°10

    mars-juin 1846

    Date

    mars-juin 1846

    Cote

    3E12/961 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mars-juin 1846
  11. Résultat n°11

    décembre 1853-janvier 1854

    Date

    décembre 1853-janvier 1854

    Cote

    3E12/989 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • décembre 1853-janvier 1854
  12. Résultat n°12

    mars-avril 1853

    Date

    mars-avril 1853

    Cote

    3E12/986 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mars-avril 1853
  13. Résultat n°13

    9 juillet-novembre 1845

    Date

    9 juillet-novembre 1845

    Cote

    3E12/959 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • 9 juillet-novembre 1845
  14. Résultat n°14

    juin-septembre 1847

    Date

    juin-septembre 1847

    Cote

    3E12/965 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • juin-septembre 1847
  15. Résultat n°15

    février-6 mars 1854

    Date

    février-6 mars 1854

    Cote

    3E12/990 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • février-6 mars 1854
  16. Résultat n°16

    décembre 1849-janvier 1850

    Date

    décembre 1849-janvier 1850

    Cote

    3E12/973 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • décembre 1849-janvier 1850
  17. Résultat n°17

    mars-mai 1847

    Date

    mars-mai 1847

    Cote

    3E12/964 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mars-mai 1847
  18. Résultat n°18

    février-avril 1850

    Date

    février-avril 1850

    Cote

    3E12/974 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • février-avril 1850
  19. Résultat n°19

    juillet-octobre 1851

    Date

    juillet-octobre 1851

    Cote

    3E12/979 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • juillet-octobre 1851
  20. Résultat n°20

    septembre-décembre 1850

    Date

    septembre-décembre 1850

    Cote

    3E12/976 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • septembre-décembre 1850
  21. Résultat n°21

    novembre 1846-février 1847

    Date

    novembre 1846-février 1847

    Cote

    3E12/963 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • novembre 1846-février 1847
  22. Résultat n°22

    avril-juin 1851

    Date

    avril-juin 1851

    Cote

    3E12/978 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • avril-juin 1851
  23. Résultat n°23

    juillet-octobre 1846

    Date

    juillet-octobre 1846

    Cote

    3E12/962 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • juillet-octobre 1846
  24. Résultat n°24

    septembre-novembre 1849

    Date

    septembre-novembre 1849

    Cote

    3E12/972 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • septembre-novembre 1849
  25. Résultat n°25

    mai-août 1849

    Date

    mai-août 1849

    Cote

    3E12/971 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mai-août 1849
  26. Résultat n°26

    octobre-décembre 1848

    Date

    octobre-décembre 1848

    Cote

    3E12/969 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • octobre-décembre 1848
  27. Résultat n°27

    janvier-avril 1849

    Date

    janvier-avril 1849

    Cote

    3E12/970 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-avril 1849
  28. Résultat n°28

    octobre 1847-janvier 1848

    Date

    octobre 1847-janvier 1848

    Cote

    3E12/966 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • octobre 1847-janvier 1848
  29. Résultat n°29

    janvier-février 1853

    Date

    janvier-février 1853

    Cote

    3E12/985 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-février 1853
  30. Résultat n°30

    juillet-septembre 1852

    Date

    juillet-septembre 1852

    Cote

    3E12/983 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • juillet-septembre 1852
  31. Résultat n°31

    BROSSARD, Jules François (1845-1854)

    Date

    1845-1854

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Tours
    • Notaires en résidence à Fondettes, Esvres (étude rattachée...
    • Fondettes (B-Deschamps), Esvres et La Ferrière
    • BROSSARD, Jules François (1845-1854)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  32. Résultat n°32

    mai-septembre 1848

    Date

    mai-septembre 1848

    Cote

    3E12/968 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mai-septembre 1848
  33. Résultat n°33

    novembre-décembre 1851

    Date

    novembre-décembre 1851

    Cote

    3E12/980 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • novembre-décembre 1851