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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté
Cote
1Q521 (Cote)
 Date
1791-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°2

Des condamnés à mort, étrangers ou de provenance diverse : - Louis César Bégu, huissier à Tours, condamné à mort et exécuté (an II) - Guillaume Cane, anglais (an II) - scellés apposés sur des bagages appartenant à Olympe de Gouges (an II-an III) - Lefort, ancien curé constitutionnel de Chouzé, décédé à Saumur (an II) - Loiseau de La Marterie : vente de pierres tombales (an II) - Makensie, anglais (an II) - Ysambert (ou Isambert), ancien général de brigade (an II).
Cote
1Q393 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des condamnés à mort, étrangers ou de provenance diverse...
Résultat n°3

- Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826) - Jean Charles Marie d'Aviau de Piolans (1825-1826) - Philippe Baron de Channoir (1825-1826) - Nicolas Baumé de Baugrand (1825-1826) - Pierre Louis de Beaucorps (1824-1827) - Louis César Bégu (1825) - Louis Jacques Bérard de Montour et Marie Perrine Renée de Jousseaume, son épouse (1825-1827) - François André Berthelot de Villeneuve (1825-1826) - Pierre Billault (1826-1827) - Jacques Nicolas Bizot (1825) - Charles Bluche (1824-1825) - Bochard de Champigny (1828-1829) - François Fortuné Bouin de Noiré (1825) - Louis Paul de Brancas de Céreste et Marie Anne Renée de Grandhomme de Gizeux (1825-1833) - Pierre Gilles et Jacques Charles Brette (1825-1833).
Cote
1Q581 (Cote)
 Date
1824-1833
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826)...
Résultat n°4

Lettres A à K.
Cote
1Q515 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.