Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 3
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 4
Lieux
  • 1
  • 1
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  2. Résultat n°2

    Des condamnés à mort, étrangers ou de provenance diverse : - Louis César Bégu, huissier à Tours, condamné à mort et exécuté (an II) - Guillaume Cane, anglais (an II) - scellés apposés sur des bagages appartenant à Olympe de Gouges (an II-an III) - Lefort, ancien curé constitutionnel de Chouzé, décédé à Saumur (an II) - Loiseau de La Marterie : vente de pierres tombales (an II) - Makensie, anglais (an II) - Ysambert (ou Isambert), ancien général de brigade (an II).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q393 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des condamnés à mort, étrangers ou de provenance diverse...
  3. Résultat n°3

    - Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826) - Jean Charles Marie d'Aviau de Piolans (1825-1826) - Philippe Baron de Channoir (1825-1826) - Nicolas Baumé de Baugrand (1825-1826) - Pierre Louis de Beaucorps (1824-1827) - Louis César Bégu (1825) - Louis Jacques Bérard de Montour et Marie Perrine Renée de Jousseaume, son épouse (1825-1827) - François André Berthelot de Villeneuve (1825-1826) - Pierre Billault (1826-1827) - Jacques Nicolas Bizot (1825) - Charles Bluche (1824-1825) - Bochard de Champigny (1828-1829) - François Fortuné Bouin de Noiré (1825) - Louis Paul de Brancas de Céreste et Marie Anne Renée de Grandhomme de Gizeux (1825-1833) - Pierre Gilles et Jacques Charles Brette (1825-1833).

    Date

    1824-1833

    Cote

    1Q581 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826)...
  4. Résultat n°4

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.