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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section F1 de la Louzerie

1 media

Section F1 de la Louzerie

Date

1835

Cote

6NUM10/276/018 (Cote)

Résultat n°2

Déclaration d'utilité publique : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969), arrêté préfectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privées (1976), plan d'occupation des sols.

Date

1969-1976

Cote

1481W69 (Cote)

Résultat n°3
Section B3 de Chedrais

1 media

Section B3 de Chedrais

Date

1835

Cote

6NUM10/276/007 (Cote)

Résultat n°4

Correspondance (dont réseaux et plans).

Date

1976-1987

Cote

1481W70 (Cote)

Résultat n°5

Avant-projet sommaire : dossier d'avant-projet, profils et plans

Date

1969-1977

Cote

1481W67 (Cote)

Résultat n°6

Financement : dossier d'inscription au FSIR.

Date

1975-1976

Cote

1481W68 (Cote)

Résultat n°7
Section D4 du Bourg

1 media

Section D4 du Bourg

Date

1835

Cote

6NUM10/276/014 (Cote)

Résultat n°8
Section D2 du Bourg

1 media

Section D2 du Bourg

Date

1835

Cote

6NUM10/276/012 (Cote)

Résultat n°9

Études (recherche de matériaux, reconnaissance des sols compressibles, sondages, stabilité des déblais, étude géologique et géotechnique)

Date

1969-1977

Cote

1481W66 (Cote)