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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

Date

1980-2010

Cote

2659W18 (Cote)

Résultat n°2

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Année 2006 : permis de construire n° 1-3, 5, 7-8, 11, 13 ; 372770690004 - OPAC 37, construction de 4 logements dans 2 bâtiments rue des Loges. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3, 5.

Date

2006-2007

Cote

2636W177 (Cote)

Résultat n°4

Année 1972 : permis de lotir n° 72 L 196 « La Gare ». Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 7, 11-12 ; permis de démolir n° 1.

Date

1972-2007

Cote

2636W178 (Cote)

Résultat n°5

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, acquisitions de matériels.

Date

1988-2007

Cote

2224W1 (Cote)

Résultat n°6

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6-10.

Date

2004-2005

Cote

2665W117 (Cote)

Résultat n°8

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°9

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°10

Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3, 4 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, Les Baraquins), 5, 7.

Date

2001-2003

Cote

2665W116 (Cote)

Résultat n°11

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

1994-2000

Cote

2224W2 (Cote)

Résultat n°12

Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 9 (commune, construction d'une salle des fêtes) ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1.

Date

1996-1999

Cote

2665W115 (Cote)

Résultat n°13

Ballart, Loches ; Bonneau, Loches ; Leroux, Villeloin-Coulangé ; Lheureux, Reignac-sur-Indre ; Loches Automobiles Distribution, Perrusson.

Date

1983-1998

Cote

1910W8 (Cote)

Résultat n°14

Année 1992 : permis de construire n° 1, 7, 10-13. Année 1993 : permis de construire n° 2, 7, 9. Année 1994 : permis de construire n° 1-4. Année 1995 : permis de construire n° 1-3.

Date

1992-1995

Cote

2636W176 (Cote)

Résultat n°15

Confection Thomas, Yzeures-sur-Creuse (1981-1994) ; Touraine Salons (Varam-France, sièges Desmet), Villeloin-Coulangé (1974-1986) ; Tours chauffage, Saint-Avertin (1981-1986) ; Café-brasserie de l'Univers, Tours (1974-1987) ; imprimerie Paul Vaillant, Sainte-Maure-de-Touraine, Chambray-lès-Tours (1968-1989).

Date

1968-1994

Cote

1360W287 (Cote)

Résultat n°16

Année 1988 : permis de construire n° 5, 8-9, 11. Année 1989 : permis de construire n° 4, 7. Année 1990 : permis de construire n° 9, 13, 16 ; permis de démolir n° 5. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 7-8, 10-11, 16-17 ; permis de démolir n° 14.

Date

1988-1991

Cote

2636W175 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)

Résultat n°18

Villeloin-Coulangé.

Date

1986-1987

Cote

2840W128 (Cote)

Résultat n°19

Année 1980 : permis de construire n° 3134. Année 1984 : permis de construire n° 5, 7. Année 1986 : permis de construire n° 2-5. Année 1987 : permis de construire n° 4, 7-9, 14-15 ; permis de démolir n° 16.

Date

1980-1987

Cote

2636W174 (Cote)

Résultat n°20
Section YE

1 media

Section YE

Date

1985

Cote

-

Résultat n°21
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1985

Cote

-

Résultat n°22
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1985

Cote

-

Résultat n°23
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1985

Cote

-

Résultat n°24
Section YD

1 media

Section YD

Date

1985

Cote

-

Résultat n°25
Section YL

1 media

Section YL

Date

1985

Cote

-

Résultat n°26
Section ZP

1 media

Section ZP

Date

1985

Cote

-

Résultat n°27
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1985

Cote

-

Résultat n°28
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1985

Cote

-

Résultat n°29
Section ZR

1 media

Section ZR

Date

1985

Cote

-

Résultat n°30
Section ZV

1 media

Section ZV

Date

1985

Cote

-

Résultat n°31
Section YH

1 media

Section YH

Date

1985

Cote

-

Résultat n°32
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1985

Cote

-

Résultat n°33
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1985

Cote

-

Résultat n°34
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1985

Cote

-

Résultat n°35
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1985

Cote

-

Résultat n°36
Section YK

1 media

Section YK

Date

1985

Cote

-

Résultat n°37
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1985

Cote

-

Résultat n°38
Section YA, feuille avec extension sur Loché-sur-Indrois

1 media

Section YA, feuille avec extension sur Loché-sur-Indrois

Date

1985

Cote

-

Résultat n°39
Section ZS

1 media

Section ZS

Date

1985

Cote

-

Résultat n°40
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1985

Cote

-

Résultat n°41
Section YB

1 media

Section YB

Date

1985

Cote

-

Résultat n°42
Section ZT

1 media

Section ZT

Date

1985

Cote

-

Résultat n°43
Section ZW

1 media

Section ZW

Date

1985

Cote

-

Résultat n°44
Section YI

1 media

Section YI

Date

1985

Cote

-

Résultat n°45
Section ZY

1 media

Section ZY

Date

1985

Cote

-

Résultat n°46
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1985

Cote

-

Résultat n°47
Section ZX

1 media

Section ZX

Date

1985

Cote

-

Résultat n°48
Section YC

1 media

Section YC

Date

1985

Cote

-

Résultat n°49

Naissances, 1965-1982

Date

1965-1982

Cote

4E277/21 (Cote)

Résultat n°50

RD 760. Commune de Villeloin-Coulangé, rectification de virage PK 9,000 à 10,000 : plan de situation, plan d'implantation, plan général, profil en long, profil en travers type, plan de travaux.

Date

1979-1981

Cote

2778W6 (Cote)

Résultat n°51

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)

Résultat n°52

Villeloin-Coulangé.

Date

1956-1980

Cote

2840W57 (Cote)

Résultat n°53

H-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W134 (Cote)

Résultat n°54

A-G

Date

1974-1979

Cote

2838W133 (Cote)

Résultat n°55

Villeloin-Coulangé: sections AB-AZ, BC-BN.

Date

1956-1979

Cote

2839W66 (Cote)

Résultat n°56
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

189 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2945 (Cote)

Résultat n°57

Villeloin-Coulangé

Date

-

Cote

-

Résultat n°58

Villedômer (1967-1975), Villeloin-Coulangé (1965-1971).

Date

1965-1975

Cote

1102W199 (Cote)

Résultat n°59

Comptes actifs M-Z.

Date

1956-1974

Cote

1344W238 (Cote)

Résultat n°60

Comptes actifs D-L.

Date

1956-1974

Cote

1344W237 (Cote)

Résultat n°61

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

Résultat n°62

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1956-1974

Cote

1344W236 (Cote)

Résultat n°63

Comptes supprimés.

Date

1956-1974

Cote

1344W239 (Cote)

Résultat n°64

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Vallères (fin), Véretz, Villaines-les-Rochers, Villeloin-Coulangé.

Date

1972

Cote

2867W32 (Cote)

Résultat n°65

Elections municipales : affiches, listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

an IX-1971

Cote

EDEP277/K8 (Cote)

Résultat n°66

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs.

Date

1932-1971

Cote

EDEP277/K11 (Cote)

Résultat n°67

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, affiche, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1970

Cote

EDEP277/K12 (Cote)

Résultat n°68

Elections au Tribunal de commerce : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1960-1970

Cote

EDEP277/K10 (Cote)

Résultat n°69

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1970

Cote

EDEP277/K13 (Cote)

Résultat n°70

Elections présidentielles : affiche, feuilles d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1965-1969

Cote

EDEP277/K3 (Cote)

Résultat n°71

Procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1969

Cote

EDEP277/K2 (Cote)

Résultat n°72

Villeloin-Coulangé

Date

-

Cote

-

Résultat n°73

Elections législatives : affiches, feuilles d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1968

Cote

EDEP277/K4 (Cote)

Résultat n°74

Listes électorales.

Date

1869-1967

Cote

EDEP277/K1 (Cote)

Résultat n°75

Elections à la Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1967

Cote

EDEP277/K9 (Cote)

Résultat n°76

Villeloin-Coulangé, Vou et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1941-1967

Cote

251W42 (Cote)

Résultat n°77

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1870-1967

Cote

EDEP277/K7 (Cote)

Résultat n°78

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel et d'inscription des votants, affiches, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1874-1967

Cote

EDEP277/K6 (Cote)

Résultat n°79

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1965

Cote

EDEP277/K5 (Cote)

Résultat n°80

Recensement des classes : tableaux.

Date

1849-1964

Cote

EDEP277/H2 (Cote)