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174 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections municipales : affiches, listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

an IX-1971

Cote

EDEP277/K8 (Cote)

Résultat n°2

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs.

Date

1932-1971

Cote

EDEP277/K11 (Cote)

Résultat n°3

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, affiche, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1970

Cote

EDEP277/K12 (Cote)

Résultat n°4

Elections au Tribunal de commerce : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1960-1970

Cote

EDEP277/K10 (Cote)

Résultat n°5

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1970

Cote

EDEP277/K13 (Cote)

Résultat n°6

Elections présidentielles : affiche, feuilles d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1965-1969

Cote

EDEP277/K3 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1969

Cote

EDEP277/K2 (Cote)

Résultat n°8

Elections législatives : affiches, feuilles d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1968

Cote

EDEP277/K4 (Cote)

Résultat n°9

Listes électorales.

Date

1869-1967

Cote

EDEP277/K1 (Cote)

Résultat n°10

Elections à la Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1908-1967

Cote

EDEP277/K9 (Cote)

Résultat n°11

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1870-1967

Cote

EDEP277/K7 (Cote)

Résultat n°12

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel et d'inscription des votants, affiches, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1874-1967

Cote

EDEP277/K6 (Cote)

Résultat n°13

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1965

Cote

EDEP277/K5 (Cote)

Résultat n°14

Recensement des classes : tableaux.

Date

1849-1964

Cote

EDEP277/H2 (Cote)

Résultat n°15

Permis de chasse : carnet d'enregistrement.

Date

1954-1960

Cote

EDEP277/I4 (Cote)

Résultat n°16

Vignobles, délimitation de l'appellation d'origine contrôlée : plans, correspondance.

Date

1943-1958

Cote

EDEP277/F4 (Cote)

Résultat n°17

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1911-1955

Cote

EDEP277/G8 (Cote)

Résultat n°18

Folios 1 à 500.

Date

1913-1955

Cote

EDEP277/G6 (Cote)

Résultat n°19

Folios 501 à 1000.

Date

1913-1955

Cote

EDEP277/G7 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles annuelles : questionnaire, tableaux (1889-1953) ; registre décennal (1952).

Date

1889-1953

Cote

EDEP277/F3 (Cote)

Résultat n°21
Villeloin (1828, 1935-1953)

40 medias

Villeloin (1828, 1935-1953)

Date

1828-1953

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°22

Déclaration des parents ou ayants-droit : registre.

Date

1882-1953

Cote

EDEP277/Q3 (Cote)

Résultat n°23

Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.

Date

1930-1951

Cote

EDEP277/L2 (Cote)

Résultat n°24

Groupe scolaire, construction : rapport général sur les travaux à exécuter, devis, plans, correspondance.

Date

1936-1949

Cote

EDEP277/M5 (Cote)

Résultat n°25

Ravitaillement en denrées alimentaires, textiles, essence : listes nominatives, correspondance.

Date

1942-1946

Cote

EDEP277/H7 (Cote)

Résultat n°26

Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre.

Date

1881-1946

Cote

EDEP277/Q4 (Cote)

Résultat n°27

Biens communaux : baux du champ de foire et du presbytère ; confiscation de biens et d'une maison : correspondance.

Date

1881-1946

Cote

EDEP277/N1 (Cote)

Résultat n°28

Dommages de guerre, indemnités aux victimes : listes nominatives, correspondance.

Date

1941-1945

Cote

EDEP277/H9 (Cote)

Résultat n°29

Recensement des voitures attelées et voitures automobiles : registres de déclaration.

Date

1883-1944

Cote

EDEP277/H4 (Cote)

Résultat n°30

Assistance aux réfugiés : états des allocations à payer, correspondance.

Date

1918-1942

Cote

EDEP277/H5 (Cote)

Résultat n°31

Caisse des écoles : registre de comptabilité et de comptes rendus de réunions.

Date

1931-1942

Cote

EDEP277/R1 (Cote)

Résultat n°32

Défense passive, organisation : instructions.

Date

1941

Cote

EDEP277/H8 (Cote)

Résultat n°33

Police générale : registre d'inscription des voyageurs.

Date

1930-1941

Cote

EDEP277/I2 (Cote)

Résultat n°34

Gendarmerie, brigade motorisée : état des lieux et inventaire du matériel.

Date

1941

Cote

EDEP277/H10 (Cote)

Résultat n°35

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes annuelles.

Date

1880-1940

Cote

EDEP277/H3 (Cote)

Résultat n°36

Réquisition de logement : listes nominatives, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

EDEP277/H6 (Cote)

Résultat n°37

- Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

Date

-

Cote

2V69 (Cote)

Résultat n°38

Chemins ruraux, travaux : mémoires explicatifs, plans.

Date

1912-1939

Cote

EDEP277/O2 (Cote)

Résultat n°39

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

Date

-

Cote

1M173 (Cote)

Résultat n°40

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1862-1938

Cote

EDEP277/Q5 (Cote)