527 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audit éclairage public. Communes : Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Truyes, Vallères, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, La Ville-aux-Dames, Villaines-les-Rochers, Villandry, Villebourg, Villedômain, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse : correspondance, délibération, questionnaire. Intercommunalités : Communautés de communes du Castelrenaudais, Communautés de communes Gâtine et Choisilles, Communauté de communes Touraine Nord-Ouest, Communauté de communes du Véron : correspondance, délibération, questionnaire.

    Date

    2010-2012

    Cote

    EDEP283/261 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
    • Contrôle de concession
    • Electricité
    • Audit de l'éclairage public
    • Audit éclairage public. Communes : Tournon-Saint-Pierre,...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
    • Villedômain
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 1-2. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W173 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  4. Résultat n°4

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  5. Résultat n°5

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2665W114 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
    • Villedômain
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7
    Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale - dossier complet

    192 medias

    Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale - dossier complet

    Date

    [XXe siècle]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale
    • Moulins de l'Indrois : projet de gestion globale -...
  8. Résultat n°8

    Villedômain.

    Date

    1996

    Cote

    2840W127 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
    • Plans minutes sur polyester 
    • Villedômain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1996

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Travaux d'électrification, suivi des travaux. Communes : Savonnières (1970-1996), Sazilly (1976-1996), Semblançay (1971-1996), Sepmes (1977-1996), Sennevières (1971-1996), Seuilly (1977-1995), Sonzay (1970-1996), Sorigny (1969-1996), Souvigné (1975-1995), Souvigny de Touraine (1970-1995), Sublaines (1978-1996), Tauxigny (1971-1996), Tavant (1976-1995), Theneuil (1977-1994), Thilouze (1974-1995), Thizay (1977-1995), Tournon Saint-Pierre (1968-1995), Trogues (1978-1995), Truyes (1973-1996), Vallères (1978-1996), Varennes (1977-1996), Veigné (1978-1996), Véretz (1972-1996), Vouvray (1973-1994), Yzeures-sur-Creuse (1975-1996), Verneuil le Château (1979-1992), Verneuil-sur-Indre (1974-1995), Vernou-sur-Brenne (1976-1996), Villaines les Rochers (1973-1995), Villandry (1974-1996), Villedômer (1974-1996), Villiers au Bouin (1975-1995), Villebourg (1976-1995), Villedômain (1977-1995), Villeperdue (1977-1996), Villeloin-Coulangé (1975-1993), Vou (1975-1996).

    Date

    1968-1996

    Cote

    EDEP283/244 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...
    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
    • Contrôle de concession
    • Electricité
    • Historique des travaux
    • Travaux d'électrification, suivi des travaux. Communes...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'électrification de l'Indre-et-Loire, puis Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL) à partir de 1998

  11. Résultat n°11
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988 : permis de construire n° 3. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1993 : permis de construire n° 2-3. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2636W172 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches