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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 1-2. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W173 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  5. Résultat n°5

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2665W114 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villedômain
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Villedômain.

    Date

    1996

    Cote

    2840W127 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Villedômain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1996

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988 : permis de construire n° 3. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1993 : permis de construire n° 2-3. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2636W172 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques