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481 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1985

    Cote

    2840W126 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1983

    Cote

    2840W55 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1942-1980

    Cote

    2840W54 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

    Date

    1942-1979

    Cote

    2839W64 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    Verneuil-sur-Indre

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W131 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Verneuil-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Varennes à Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W12 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Varennes à Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W113 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W112 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    2665W111 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    2003

    Cote

    2665W110 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W109 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W108 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2665W107 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Date

    1996

    Cote

    2665W106 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  16. Résultat n°16

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W171 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 5-9 ; 372690730003 - Touraine Logement, construction de 6 logements locatifs au bourg.

    Date

    2007

    Cote

    2636W170 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 5-9 ; 372690730003...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2636W169 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 1995 : permis de construire n° 1-8 ; 372699590009 - Touraine Logement, création de 9 logements situés 3 place du 8 mai.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2636W168 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 1992 : permis de construire n° 2, 4, 10, 15, 17-19. Année 1993 : permis de construire n° 2, 5-7, 9-10, 13, 16, 18.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2636W167 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1992 : permis de construire n° 2, 4, 10, 15,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches