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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier, Saint-Senoch, Sepmes, Tauxigny, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1821-1836

    Cote

    2Z125 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Budgets, situation des comptes des recettes et dépenses...
    • Reignac-sur-Indre, Saint-Flovier, Saint-Senoch, Sepmes,...
  4. Résultat n°4

    Tournon-Saint-Pierre (an XIII-1862), Varennes (1816-1840), Verneuil-sur-Indre (1806-1844).

    Date

    an XIII-1862

    Cote

    2Z119 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Tournon-Saint-Pierre (an XIII-1862), Varennes (1816-1840),...
  5. Résultat n°5

    Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1985

    Cote

    2840W126 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1983

    Cote

    2840W55 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1942-1980

    Cote

    2840W54 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

    Date

    1942-1979

    Cote

    2839W64 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  9. Résultat n°9

    Verneuil-sur-Indre

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W131 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Verneuil-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Varennes à Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W12 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Varennes à Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W113 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W112 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    2665W111 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    2003

    Cote

    2665W110 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W109 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W108 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2665W107 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Date

    1996

    Cote

    2665W106 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  20. Résultat n°20

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est