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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement
Cote
EDEP197/G4 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
Résultat n°2

Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)
Cote
EDEP197/O16 (Cote)
 Date- Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
Résultat n°3

Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles
Cote
EDEP197/I9 (Cote)
 Date
1888-1981
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
Résultat n°4

Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP197/K11 (Cote)
 Date
1908-1967
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription...
Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP197/K13 (Cote)
 Date
1935-1964
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
Résultat n°6

Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux
Cote
EDEP197/O4 (Cote)
 Date
1853-1954
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux de grande communication : tableau...
Résultat n°7

Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
Cote
EDEP197/K12 (Cote)
 Date
1937-1947
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
Résultat n°8

Plébiscites et referendum
Cote
EDEP197/K3 (Cote)
 Date
1851-1946
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
  • Plébiscites et referendum
Résultat n°9

Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées
Cote
EDEP197/H7 (Cote)
 Date
1812-1942
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
Résultat n°10

Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
Cote
EDEP197/L1 (Cote)
 Date
1793-1941
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives
Cote
EDEP197/I17 (Cote)
 Date
1906-1941
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
  • Vaccinations : listes nominatives
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
Cote
EDEP197/Q7 (Cote)
 Date
1920-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
Résultat n°13

Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre
Cote
EDEP197/Q1 (Cote)
 Date
1847-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections...
Résultat n°14

Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP197/O14 (Cote)
 Date
1876-1939
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
Résultat n°15

Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan
Cote
EDEP197/M1 (Cote)
 Date
Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie et école : location, achat de terrains, construction;...
Résultat n°16

Mouvements de la population
Cote
EDEP197/F1 (Cote)
 Date
1857-1936
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvements de la population
Résultat n°17

Listes électorales
Cote
EDEP197/K2 (Cote)
 Date
1850-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales
  • Listes électorales
Résultat n°18

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives
Cote
EDEP197/H15 (Cote)
 Date
1901-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°19

Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance
Cote
EDEP197/Q5 (Cote)
 Date
1866-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives ;...
Résultat n°20

Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)
Cote
EDEP197/G20 (Cote)
 Date
1798-1935
 Lieu
Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

  • Archives postérieures à 1790
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition,...