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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section C3 de la Couroirie

    1 media

    Section C3 de la Couroirie

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/069/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chemillé-sur-Indrois
    • Section C3 de la Couroirie
  2. Résultat n°2

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q171 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  3. Résultat n°3
    Section F2 de Marigny

    1 media

    Section F2 de Marigny

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/069/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chemillé-sur-Indrois
    • Section F2 de Marigny