Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 210
  • 121
Période
  • 92
  • 2 069
  • 2 278
Nom de l'inventaire
  • 4 229
  • 51
  • 37
  • 11
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 4 331
  • 4 292
  • 4 266
  • 4 230
  • 68
Afficher plus
Typologies
  • 1 592
  • 989
  • 668
  • 320
  • 147
Afficher plus
Sujets
  • 4 229
  • 55
  • 51
  • 51
  • 37
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 4 229
  • 88
  • 11
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1294W253 (Cote)
Date
27 novembre 1969-31 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 27 novembre 1969-31 décembre 1969
Résultat n°2
Cote
1294W337 (Cote)
Date
Décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Décembre 1969
Résultat n°3
Cote
1294W654 (Cote)
Date
3 novembre 1969-30 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
Résultat n°4
Cote
1294W646 (Cote)
Date
1er décembre 1969-29 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82
Résultat n°5
Cote
1294W336 (Cote)
Date
16 octobre 1969-27 novembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 16 octobre-27 novembre 1969
Résultat n°6
Cote
1294W645 (Cote)
Date
3 novembre 1969-27 novembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81
Résultat n°7
Cote
1294W252 (Cote)
Date
1-26 novembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1er-26 novembre 1969
Résultat n°8
Cote
1294W251 (Cote)
Date
Octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Octobre 1969
Résultat n°9
Cote
1294W644 (Cote)
Date
1er octobre 1969-30 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80
Résultat n°10
Cote
1294W653 (Cote)
Date
11 septembre 1969-30 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°11
Cote
1294W335 (Cote)
Date
16 septembre 1969-15 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 16 septembre 1969-15 octobre 1969
Résultat n°12
Cote
1294W250 (Cote)
Date
Septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Septembre 1969
Résultat n°13
Cote
1294W643 (Cote)
Date
21 août 1969-29 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79
Résultat n°14
Cote
1294W334 (Cote)
Date
1er août 1969-15 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • 1er août 1969-15 septembre 1969
Résultat n°15
Cote
1294W652 (Cote)
Date
1er juillet 1969-10 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°16
Cote
1294W249 (Cote)
Date
Août 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Août 1969
Résultat n°17
Cote
1294W642 (Cote)
Date
1er juillet 1969-20 août 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 1er juillet-20 août 1969 – N° d'origine : 78
Résultat n°18
Cote
1294W248 (Cote)
Date
16-31 juillet 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 16-31 juillet 1969
Résultat n°19
Cote
1294W333 (Cote)
Date
Juillet 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Juillet 1969
Résultat n°20
Cote
1294W247 (Cote)
Date
1-15 juillet 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1er-15 juillet 1969
Résultat n°21
Cote
1294W246 (Cote)
Date
30 mai 1969-30 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 30 mai 1969-30 juin 1969
Résultat n°22
Cote
1294W332 (Cote)
Date
Mai-juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Mai-juin 1969
Résultat n°23
Cote
1294W651 (Cote)
Date
2 mai 1969-27 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5
Résultat n°24
Cote
1294W641 (Cote)
Date
2 juin 1969-27 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 2 juin-27 juin 1969 – N° d'origine : 77
Résultat n°25
Cote
1294W640 (Cote)
Date
23 avril 1969-29 mai 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 23 avril-29 mai 1969 – N° d'origine : 76
Résultat n°26
Cote
1294W245 (Cote)
Date
6-29 mai 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 6-29 mai 1969
Résultat n°27
Cote
1294W244 (Cote)
Date
1-5 mai 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1er-5 mai 1969
Résultat n°28
Cote
1294W331 (Cote)
Date
Mars-avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Mars-avril 1969
Résultat n°29
Cote
1294W243 (Cote)
Date
3-30 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 3-30 avril 1969
Résultat n°30
Cote
1294W650 (Cote)
Date
3 mars 1969-22 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4
Résultat n°31
Cote
1294W639 (Cote)
Date
17 mars 1969-22 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 17 mars-22 avril 1969 – N° d'origine : 75
Résultat n°32
Cote
1294W242 (Cote)
Date
1er mars 1969-2 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1er mars 1969-2 avril 1969
Résultat n°33
Cote
1294W638 (Cote)
Date
3 février 1969-14 mars 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 3 février-14 mars 1969 – N° d'origine : 74
Résultat n°34
Cote
1294W241 (Cote)
Date
Février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • Février 1969
Résultat n°35
Cote
1294W330 (Cote)
Date
Janvier-février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Janvier-février 1969
Résultat n°36
Cote
1294W649 (Cote)
Date
1er janvier 1969-27 février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3
Résultat n°37
Cote
1294W240 (Cote)
Date
16-31 janvier 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 16-31 janvier 1969
Résultat n°38
Cote
1294W637 (Cote)
Date
2 janvier 1969-30 janvier 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
  • 2 janvier-30 janvier 1969 – N° d'origine : 73
Résultat n°39
Cote
1294W239 (Cote)
Date
1-15 janvier 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
acte sous seing privé
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1er-15 janvier 1969
Résultat n°40
Cote
1294W329 (Cote)
Date
Décembre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
  • Décembre 1968