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4 331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Date

    1er janvier 1791-19 août 1791

    Cote

    3Q9974 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241

    Date

    13 janvier 1791-12 avril 1791

    Cote

    3Q7661 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242

    Date

    12 avril 1791-27 juin 1791

    Cote

    3Q7662 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243

    Date

    27 juin 1791-28 septembre 1791

    Cote

    3Q7663 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Date

    20 août 1791-28 septembre 1791

    Cote

    3Q9975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine : 3

    Date

    29 septembre 1791-10 décembre 1791

    Cote

    3Q9976 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244

    Date

    29 septembre 1791-3 janvier 1792

    Cote

    3Q7664 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine : 4

    Date

    1er janvier 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9977 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245

    Date

    3 janvier 1792-12 mars 1792

    Cote

    3Q7665 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246

    Date

    12 mars 1792-4 mai 1792

    Cote

    3Q7666 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247

    Date

    4 mai 1792-7 juillet 1792

    Cote

    3Q7667 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248

    Date

    7 juillet 1792-13 septembre 1792

    Cote

    3Q7668 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    13 septembre 1792-17 novembre 1792

    Date

    13 septembre 1792-17 novembre 1792

    Cote

    3Q7669 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 septembre 1792-17 novembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250

    Date

    17 novembre 1792-16 janvier 1793

    Cote

    3Q7670 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251

    Date

    16 janvier 1793-1er mars 1793

    Cote

    3Q7671 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252

    Date

    1er mars 1793-22 avril 1793

    Cote

    3Q7672 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253

    Date

    22 avril 1793-12 juin 1793

    Cote

    3Q7673 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254

    Date

    12 juin 1793-24 août 1793

    Cote

    3Q7674 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255

    Date

    25 août 1793-7 brumaire an II

    Cote

    3Q7675 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    7 brumaire an II-14 nivôse an II – N° d'origine 256

    Date

    7 brumaire an II-14 nivôse an II

    Cote

    3Q7676 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 brumaire an II-14 nivôse an II – N° d'origine 256

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    14 nivôse an II-24 ventôse an II – N° d'origine 257

    Date

    14 nivôse an II-24 ventôse an II

    Cote

    3Q7677 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 14 nivôse an II-24 ventôse an II – N° d'origine 257

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    25 ventôse an II-11 prairial an II – N° d'origine 258

    Date

    25 ventôse an II-11 prairial an II

    Cote

    3Q7678 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 ventôse an II-11 prairial an II – N° d'origine 258

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    11 prairial an II-3 fructidor an II – N° d'origine 259

    Date

    11 prairial an II-3 fructidor an II

    Cote

    3Q7679 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 11 prairial an II-3 fructidor an II – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    3 fructidor an II-28 brumaire an III – N° d'origine 260

    Date

    3 fructidor an II-28 brumaire an III

    Cote

    3Q7680 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 3 fructidor an II-28 brumaire an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1er vendémiaire an III-30 fructidor an III

    Date

    1er vendémiaire an III-30 fructidor an III

    Cote

    3Q9979 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an III-30 fructidor an III

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    28 brumaire an III-25 nivôse an III – N° d'origine 261

    Date

    28 brumaire an III-25 nivôse an III

    Cote

    3Q7681 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 28 brumaire an III-25 nivôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    25 nivôse an III-17 ventôse an III – N° d'origine 262

    Date

    25 nivôse an III-17 ventôse an III

    Cote

    3Q7682 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 nivôse an III-17 ventôse an III – N° d'origine 262

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    17 ventôse an III-13 floréal an III – N° d'origine 263

    Date

    17 ventôse an III-13 floréal an III

    Cote

    3Q7683 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 ventôse an III-13 floréal an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    13 floréal an III-15 messidor an III – N° d'origine 264

    Date

    13 floréal an III-15 messidor an III

    Cote

    3Q7684 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 floréal an III-15 messidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    15 messidor an III-17 vendémiaire an IV – N° d'origine 265

    Date

    15 messidor an III-17 vendémiaire an IV

    Cote

    3Q7685 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 15 messidor an III-17 vendémiaire an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV

    Cote

    3Q9980 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV – N° d'origine 266

    Date

    17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV

    Cote

    3Q7686 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    11 pluviôse an IV-16 prairial an IV – N° d'origine 267

    Date

    11 pluviôse an IV-16 prairial an IV

    Cote

    3Q7687 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 11 pluviôse an IV-16 prairial an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine : 2

    Date

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV

    Cote

    3Q9981 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    16 prairial an IV-21 thermidor an IV – N° d'origine 268

    Date

    16 prairial an IV-21 thermidor an IV

    Cote

    3Q7688 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 prairial an IV-21 thermidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N° d'origine : 3

    Date

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    3Q9982 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 thermidor an IV-20 frimaire an V – N° d'origine 269

    Date

    21 thermidor an IV-20 frimaire an V

    Cote

    3Q7689 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 21 thermidor an IV-20 frimaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V

    Cote

    3Q9983 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    20 frimaire an V-13 ventôse an V – N° d'origine 270

    Date

    20 frimaire an V-13 ventôse an V

    Cote

    3Q7690 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 20 frimaire an V-13 ventôse an V – N° d'origine 270

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Date

    8 nivôse an V-1er ventôse an V

    Cote

    3Q9984 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    13 ventôse an V-7 prairial an V – N° d'origine 271

    Date

    13 ventôse an V-7 prairial an V

    Cote

    3Q7691 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 ventôse an V-7 prairial an V – N° d'origine 271

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine : 4

    Date

    16 germinal an V-14 prairial an V

    Cote

    3Q9986 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    7 prairial an V-16 fructidor an V – N° d'origine 272

    Date

    7 prairial an V-16 fructidor an V

    Cote

    3Q7692 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 prairial an V-16 fructidor an V – N° d'origine 272

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine : 5

    Date

    14 prairial an V-5e jour complémentaire an V

    Cote

    3Q9987 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    16 fructidor an V-26 frimaire an VI – N° d'origine 273

    Date

    16 fructidor an V-26 frimaire an VI

    Cote

    3Q7693 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 fructidor an V-26 frimaire an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI

    Cote

    3Q9988 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine : 2

    Date

    24 frimaire an VI-17 floréal an VI

    Cote

    3Q9989 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    26 frimaire an VI-5 ventôse an VI – N° d'origine 274

    Date

    26 frimaire an VI-5 ventôse an VI

    Cote

    3Q7694 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 26 frimaire an VI-5 ventôse an VI – N° d'origine 274

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    5 ventôse an VI-12 floréal an VI – N° d'origine 275

    Date

    5 ventôse an VI-12 floréal an VI

    Cote

    3Q7695 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 ventôse an VI-12 floréal an VI – N° d'origine 275

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    12 floréal an VI-1er thermidor an VI – N° d'origine 276

    Date

    12 floréal an VI-1er thermidor an VI

    Cote

    3Q7696 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 floréal an VI-1er thermidor an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine : 3

    Date

    17 floréal an VI-28 fructidor an VI

    Cote

    3Q9990 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    1er thermidor an VI-17 brumaire an VII – N° d'origine 277

    Date

    1er thermidor an VI-17 brumaire an VII

    Cote

    3Q7697 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er thermidor an VI-17 brumaire an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII

    Cote

    3Q9991 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    31 septembre 1911-6 janvier 1912 – N° d'origine 666

    Date

    31 septembre 1911-6 janvier 1912

    Cote

    3Q15215 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 31 septembre 1911-6 janvier 1912 – N° d'origine 666

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    31 mai-31 septembre 1911 – N° d'origine 665

    Date

    31 mai 1911-31 septembre 1911

    Cote

    3Q15214 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 31 mai-31 septembre 1911 – N° d'origine 665

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    21 messidor an IX-1er frimaire an IX – N° d'origine 294

    Date

    21 messidor an IX-1er frimaire an IX

    Cote

    3Q7714 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 21 messidor an IX-1er frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    11 octobre-17 janvier 1910 – N° d'origine 659

    Date

    11 octobre 1910-17 janvier 1910

    Cote

    3Q15208 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 octobre-17 janvier 1910 – N° d'origine 659

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    8 août-1er mai 1921 – N° d'origine 1190

    Date

    8 août 1921-1er mai 1921

    Cote

    3Q14135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 8 août-1er mai 1921 – N° d'origine 1190

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    17 brumaire an VII-1er pluviôse an VII – N° d'origine 278

    Date

    17 brumaire an VII-1er pluviôse an VII

    Cote

    3Q7698 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 brumaire an VII-1er pluviôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    1er pluviôse an VII-3 germinal an VII – N° d'origine 279

    Date

    1er pluviôse an VII-3 germinal an VII

    Cote

    3Q7699 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er pluviôse an VII-3 germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine : 2

    Date

    16 pluviôse an VII-20 prairial an VII

    Cote

    3Q9992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    3 germinal an VII-4 floréal an VII – N° d'origine 280

    Date

    3 germinal an VII-4 floréal an VII

    Cote

    3Q7700 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 3 germinal an VII-4 floréal an VII – N° d'origine 280

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    3 germinal an VII-6 prairial an VII – N° d'origine 1

    Date

    3 germinal an VII-6 prairial an VII

    Cote

    3Q8579 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 3 germinal an VII-6 prairial an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    4 floréal an VII-4 prairial an VII – N° d'origine 281

    Date

    4 floréal an VII-4 prairial an VII

    Cote

    3Q7701 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 4 floréal an VII-4 prairial an VII – N° d'origine 281

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    4 prairial an VII-13 messidor an VII – N° d'origine 282

    Date

    4 prairial an VII-13 messidor an VII

    Cote

    3Q7702 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 4 prairial an VII-13 messidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII – N° d'origine : 3

    Date

    19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII

    Cote

    3Q9993 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII –...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    13 messidor an VII-2 fructidor an VII – N° d'origine 283

    Date

    13 messidor an VII-2 fructidor an VII

    Cote

    3Q7703 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 13 messidor an VII-2 fructidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    16 messidor an VII-9 fructidor an VII – N° d'origine 126

    Date

    16 messidor an VII-9 fructidor an VII

    Cote

    3Q9076 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 16 messidor an VII-9 fructidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    1er fructidor an VII-1er nivôse an VIII – N° d'origine 3

    Date

    1er fructidor an VII-1er nivôse an VIII

    Cote

    3Q8580 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 1er fructidor an VII-1er nivôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    2 fructidor an VII-15 vendémiaire an VIII – N° d'origine 284

    Date

    2 fructidor an VII-15 vendémiaire an VIII

    Cote

    3Q7704 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 2 fructidor an VII-15 vendémiaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    9 fructidor an VII-24 brumaire an VIII – N° d'origine 127

    Date

    9 fructidor an VII-24 brumaire an VIII

    Cote

    3Q9077 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 9 fructidor an VII-24 brumaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII

    Cote

    3Q9994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    16 vendémiaire an VIII-18 frimaire an VIII – N° d'origine 285

    Date

    16 vendémiaire an VIII-18 frimaire an VIII

    Cote

    3Q7705 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 16 vendémiaire an VIII-18 frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    24 brumaire an VIII-27 nivôse an VIII – N° d'origine 128

    Date

    24 brumaire an VIII-27 nivôse an VIII

    Cote

    3Q9078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 24 brumaire an VIII-27 nivôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    18 frimaire an VIII-29 nivôse an VIII – N° d'origine 286

    Date

    18 frimaire an VIII-29 nivôse an VIII

    Cote

    3Q7706 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 18 frimaire an VIII-29 nivôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    1er nivôse an VIII-6 floréal an VIII – N° d'origine 4

    Date

    1er nivôse an VIII-6 floréal an VIII

    Cote

    3Q8581 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 1er nivôse an VIII-6 floréal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    27 nivôse an VIII-30 ventôse an VIII – N° d'origine 129

    Date

    27 nivôse an VIII-30 ventôse an VIII

    Cote

    3Q9079 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 27 nivôse an VIII-30 ventôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    29 nivôse an VIII-8 ventôse an VIII – N° d'origine 287

    Date

    29 nivôse an VIII-8 ventôse an VIII

    Cote

    3Q7707 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 29 nivôse an VIII-8 ventôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre