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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9

    Date

    18 mars 1925-1er février 1928

    Cote

    3Q15165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    107 medias

    Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    Date

    1933

    Cote

    3Q13974 (Cote), 6NUM3/021/068 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • Commune de Tours (Tours intra), 1910-1968
    • Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891

    Date

    2 mars 1880-3 avril 1880

    Cote

    3Q8309 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Juin -septembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1536W54 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Plumitifs d'audiences
    • Civile
    • Juin -septembre 1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis

    Date

    11 août 1900-15 octobre 1900

    Cote

    3Q14229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343 ter

    Date

    2 décembre 1952-31 décembre 1952

    Cote

    894W301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Troisième série – 1928-1952
    • 2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111

    Date

    21 mai 1907-17 juillet 1907

    Cote

    3Q14056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395

    Date

    29 avril 1834-1er août 1834

    Cote

    3Q7814 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    juin 1939 – N° d'origine 408

    Date

    juin 1939

    Cote

    3Q15150 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • juin 1939 – N° d'origine 408

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    septembre-décembre 1936

    Date

    septembre 1936-décembre 1936

    Cote

    3Q14729 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • septembre-décembre 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1084W51 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements civils : minutes
    • 1940-1942

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24

    Date

    28 février 1848-25 mai 1849

    Cote

    3Q8741 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73

    Date

    11 février 1859-29 juin 1859

    Cote

    3Q8649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1979-1981

    Date

    1979-1981

    Cote

    1536W777 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • 1979-1981

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    janvier 1932 – N° d'origine 318

    Date

    janvier 1932

    Cote

    3Q15060 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • janvier 1932 – N° d'origine 318

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    janvier 1927 – N° d'origine 258

    Date

    janvier 1927

    Cote

    3Q15000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • janvier 1927 – N° d'origine 258

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162

    Date

    31 juillet 1916-11 novembre 1916

    Cote

    3Q14107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40

    Date

    4 janvier 1965-27 février 1965

    Cote

    1294W604 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1536W860 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions pénales
    • Jugements de police de cinquième classe
    • 1960

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    26 mars-21 septembre 1906 – N° d'origine 96

    Date

    26 mars 1906-21 septembre 1906

    Cote

    3Q14577 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 26 mars-21 septembre 1906 – N° d'origine 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre