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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9

    Date

    18 mars 1925-1er février 1928

    Cote

    3Q15165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 18 mars 1925-1er février 1928 – N° d'origine 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    107 medias

    Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    Date

    1933

    Cote

    3Q13974 (Cote), 6NUM3/021/068 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • Commune de Tours (Tours intra), 1910-1968
    • Tours intra - 1933 – N° d'origine 76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891

    Date

    2 mars 1880-3 avril 1880

    Cote

    3Q8309 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 2 mars 1880-3 avril 1880 – N° d'origine 891

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis

    Date

    11 août 1900-15 octobre 1900

    Cote

    3Q14229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 11 août-15 octobre 1900 – N° d'origine 1072 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343 ter

    Date

    2 décembre 1952-31 décembre 1952

    Cote

    894W301 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Troisième série – 1928-1952
    • 2 décembre 1952-31 décembre 1952 – N° d'origine : 1343...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111

    Date

    21 mai 1907-17 juillet 1907

    Cote

    3Q14056 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 21 mai-17 juillet 1907 – N° d'origine 1111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395

    Date

    29 avril 1834-1er août 1834

    Cote

    3Q7814 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 29 avril 1834-1er août 1834 – N° d'origine 395

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    juin 1939 – N° d'origine 408

    Date

    juin 1939

    Cote

    3Q15150 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • juin 1939 – N° d'origine 408

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    septembre-décembre 1936

    Date

    septembre 1936-décembre 1936

    Cote

    3Q14729 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • septembre-décembre 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24

    Date

    28 février 1848-25 mai 1849

    Cote

    3Q8741 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 28 février 1848-25 mai 1849 – N° d'origine 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73

    Date

    11 février 1859-29 juin 1859

    Cote

    3Q8649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 11 février 1859-29 juin 1859 – N° d'origine 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    janvier 1932 – N° d'origine 318

    Date

    janvier 1932

    Cote

    3Q15060 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • janvier 1932 – N° d'origine 318

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    janvier 1927 – N° d'origine 258

    Date

    janvier 1927

    Cote

    3Q15000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • janvier 1927 – N° d'origine 258

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162

    Date

    31 juillet 1916-11 novembre 1916

    Cote

    3Q14107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 31 juillet-11 novembre 1916 – N° d'origine 1162

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40

    Date

    4 janvier 1965-27 février 1965

    Cote

    1294W604 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 4 janvier-27 février 1965 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    26 mars-21 septembre 1906 – N° d'origine 96

    Date

    26 mars 1906-21 septembre 1906

    Cote

    3Q14577 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 26 mars-21 septembre 1906 – N° d'origine 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Date

    4 février 1826-17 mai 1826

    Cote

    3Q9162 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 février 1826-17 mai 1826 – N° d'origine 212

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    30 août 1865-29 septembre 1865 – N° d'origine 693

    Date

    30 août 1865-29 septembre 1865

    Cote

    3Q8111 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 30 août 1865-29 septembre 1865 – N° d'origine 693

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er septembre 1874-19 février 1875 – N° d'origine 229

    Date

    1er septembre 1874-19 février 1875

    Cote

    3Q8963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er septembre 1874-19 février 1875 – N° d'origine 229

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    14 mars 1844-13 novembre 1844

    Date

    14 mars 1844-13 novembre 1844

    Cote

    3Q8625 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 14 mars 1844-13 novembre 1844

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    22 mars-14 mai 1913 – N° d'origine 1146 bis

    Date

    22 mars 1913-14 mai 1913

    Cote

    3Q14303 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 22 mars-14 mai 1913 – N° d'origine 1146 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    9 octobre 1845-27 novembre 1845 – N° d'origine 492

    Date

    9 octobre 1845-27 novembre 1845

    Cote

    3Q7911 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 9 octobre 1845-27 novembre 1845 – N° d'origine 492

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    13 novembre 1897-4 janvier 1898 – N° d'origine 1053 bis

    Date

    13 novembre 1897-4 janvier 1898

    Cote

    3Q8563 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 13 novembre 1897-4 janvier 1898 – N° d'origine 1053...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    29 mai 1865-21 juin 1865 – N° d'origine 689

    Date

    29 mai 1865-21 juin 1865

    Cote

    3Q8107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 29 mai 1865-21 juin 1865 – N° d'origine 689

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    9 avril-21 juin 1926 – N° d'origine 1222 bis

    Date

    9 avril 1926-21 juin 1926

    Cote

    3Q14379 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 9 avril-21 juin 1926 – N° d'origine 1222 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    20 septembre-20 octobre 1899 – N° d'origine 12

    Date

    20 septembre 1899-20 octobre 1899

    Cote

    3Q14753 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 20 septembre-20 octobre 1899 – N° d'origine 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    26 janvier 1948-23 mars 1948 – N° d'origine : 1317

    Date

    26 janvier 1948-23 mars 1948

    Cote

    894W147 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 26 janvier 1948-23 mars 1948 – N° d'origine : 1317

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    11 avril-31 mai 1910 – N° d'origine 103

    Date

    11 avril 1910-31 mai 1910

    Cote

    3Q14844 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 11 avril-31 mai 1910 – N° d'origine 103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    N° d'origine 104

    Date

    juillet 1919-décembre 1919

    Cote

    3Q13997 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine 104

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine 539

    Date

    1er septembre 1881-12 novembre 1881

    Cote

    3Q9489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er septembre 1881-12 novembre 1881 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    Décembre 1968

    Date

    Décembre 1968

    Cote

    1294W329 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • Décembre 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    8 janvier 1944-30 mars 1944 – N° d'origine : 1296 bis

    Date

    8 janvier 1944-30 mars 1944

    Cote

    894W195 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 8 janvier 1944-30 mars 1944 – N° d'origine : 1296 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    8 juillet 1887-17 septembre 1887 – N° d'origine 287

    Date

    8 juillet 1887-17 septembre 1887

    Cote

    3Q9021 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 8 juillet 1887-17 septembre 1887 – N° d'origine 287

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    15 mars 1884-24 mai 1884 – N° d'origine 269

    Date

    15 mars 1884-24 mai 1884

    Cote

    3Q9003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 15 mars 1884-24 mai 1884 – N° d'origine 269

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Date

    29 janvier 1862-26 mars 1862

    Cote

    3Q9383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 29 janvier 1862-26 mars 1862 – N° d'origine 433

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    Arrondissement de Tours

    Cote

    1R299 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1919
    • Dossiers nominatifs
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  37. Résultat n°37

    16 janvier 1943-11 janvier 1944 – N° d'origine : 31

    Date

    16 janvier 1943-11 janvier 1944

    Cote

    894W306 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Marchés administratifs – 1918-1956
    • 16 janvier 1943-11 janvier 1944 – N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    28 octobre 1870-12 décembre 1870 – N° d'origine 777

    Date

    28 octobre 1870-12 décembre 1870

    Cote

    3Q8195 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 28 octobre 1870-12 décembre 1870 – N° d'origine 777

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    26 juillet 1949-15 octobre 1949 – N° d'origine : 1325

    Date

    26 juillet 1949-15 octobre 1949

    Cote

    894W155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 26 juillet 1949-15 octobre 1949 – N° d'origine : 1325

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    15 octobre 1886-24 novembre 1886 – N° d'origine 962

    Date

    15 octobre 1886-24 novembre 1886

    Cote

    3Q8380 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 15 octobre 1886-24 novembre 1886 – N° d'origine 962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    juillet 1926 – N° d'origine 252

    Date

    juillet 1926

    Cote

    3Q14994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • juillet 1926 – N° d'origine 252

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    septembre 1932 – N° d'origine 326

    Date

    septembre 1932

    Cote

    3Q15068 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • septembre 1932 – N° d'origine 326

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Date

    6 mars 1885-28 mai 1885

    Cote

    3Q9507 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 6 mars 1885-28 mai 1885 – N° d'origine 557

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    Novembre 1963-mars 1964

    Date

    Novembre 1963-mars 1964

    Cote

    1294W302 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • Novembre 1963-mars 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Date

    22 avril 1857-16 juin 1857

    Cote

    3Q9351 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 avril 1857-16 juin 1857 – N° d'origine 401

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    N° d'origine 136

    Date

    Juillet 1954-septembre 1955

    Cote

    1294W198 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine 136

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Date

    25 juin 1851-12 août 1851

    Cote

    3Q9312 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 juin 1851-12 août 1851 – N° d'origine 362

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    24 janvier-14 mars 1908 – N° d'origine 1115 bis

    Date

    24 janvier 1908-14 mars 1908

    Cote

    3Q14272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 24 janvier-14 mars 1908 – N° d'origine 1115 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    29 décembre 1865-21 mars 1866 – N° d'origine 189

    Date

    29 décembre 1865-21 mars 1866

    Cote

    3Q8923 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 29 décembre 1865-21 mars 1866 – N° d'origine 189

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    3 novembre 1933-16 janvier 1934 – N° d'origine 1255 ter

    Date

    3 novembre 1933-16 janvier 1934

    Cote

    3Q14456 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Troisième série – 1928-1952
    • 3 novembre 1933-16 janvier 1934 – N° d'origine 1255...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    4 août 1864-5 octobre 1864 – N° d'origine 182

    Date

    4 août 1864-5 octobre 1864

    Cote

    3Q8916 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 4 août 1864-5 octobre 1864 – N° d'origine 182

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Date

    26 février 1811-1er juin 1811

    Cote

    3Q9110 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 26 février 1811-1er juin 1811 – N° d'origine 160

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    janvier-juin 1940

    Date

    janvier-juin 1940

    Cote

    1294W254 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • janvier-juin 1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    1er mars-9 avril 1902 – N° d'origine 37

    Date

    1er mars 1902-9 avril 1902

    Cote

    3Q14778 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er mars-9 avril 1902 – N° d'origine 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    17 avril 1877-12 décembre 1879 – N° d'origine 55

    Date

    17 avril 1877-12 décembre 1879

    Cote

    3Q8772 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 17 avril 1877-12 décembre 1879 – N° d'origine 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    16 février 1878-22 juin 1878 – N° d'origine 792 /17

    Date

    16 février 1878-22 juin 1878

    Cote

    3Q8502 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 16 février 1878-22 juin 1878 – N° d'origine 792 /17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    24 octobre 1865-15 novembre 1865 – N° d'origine 695

    Date

    24 octobre 1865-15 novembre 1865

    Cote

    3Q8113 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 24 octobre 1865-15 novembre 1865 – N° d'origine 695

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Date

    17 janvier 1866-20 mars 1866

    Cote

    3Q9406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 janvier 1866-20 mars 1866 – N° d'origine 456

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    N° d'origine 15

    Cote

    3Q7579 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    25 juin 1852-14 avril 1853 – N° d'origine 143

    Date

    25 juin 1852-14 avril 1853

    Cote

    3Q8877 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 25 juin 1852-14 avril 1853 – N° d'origine 143

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    21 novembre 1908-25 janvier 1909 – N° d'origine 1120 bis

    Date

    21 novembre 1908-25 janvier 1909

    Cote

    3Q14277 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 21 novembre 1908-25 janvier 1909 – N° d'origine 1120...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80

    Date

    1er octobre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W644 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64
    Tours intra - 1935 – N° d'origine 78

    119 medias

    Tours intra - 1935 – N° d'origine 78

    Date

    1935

    Cote

    3Q13976 (Cote), 6NUM3/021/070 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • Commune de Tours (Tours intra), 1910-1968
    • Tours intra - 1935 – N° d'origine 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    14 septembre 1808-18 avril 1809 – N° d'origine 20

    Date

    14 septembre 1808-18 avril 1809

    Cote

    3Q8596 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 14 septembre 1808-18 avril 1809 – N° d'origine 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Date

    17 septembre 1849-10 novembre 1849

    Cote

    3Q9299 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 septembre 1849-10 novembre 1849 – N° d'origine 349

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Date

    25 octobre 1917-25 avril 1918

    Cote

    3Q15230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 octobre 1917-25 avril 1918 – N° d'origine 681

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    2 août 1897-17 février 1898 – N° d'origine 80

    Date

    2 août 1897-17 février 1898

    Cote

    3Q8797 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes judiciaires – 1816-1928
    • 2 août 1897-17 février 1898 – N° d'origine 80

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    16 août 1860-24 septembre 1860 – N° d'origine 621

    Date

    16 août 1860-24 septembre 1860

    Cote

    3Q8039 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 16 août 1860-24 septembre 1860 – N° d'origine 621

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    16 mai-15 juin 1917 – N° d'origine 156

    Date

    16 mai 1917-15 juin 1917

    Cote

    3Q14897 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 16 mai-15 juin 1917 – N° d'origine 156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247

    Date

    4 mai 1792-7 juillet 1792

    Cote

    3Q7667 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    22 mai 1876-24 juin 1876 – N° d'origine 849

    Date

    22 mai 1876-24 juin 1876

    Cote

    3Q8267 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 22 mai 1876-24 juin 1876 – N° d'origine 849

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    16 décembre 1907-28 décembre 1908 – N° d'origine 149

    Date

    16 décembre 1907-28 décembre 1908

    Cote

    3Q14515 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 16 décembre 1907-28 décembre 1908 – N° d'origine 149

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    15 février 1861-13 mars 1861 – N° d'origine 627

    Date

    15 février 1861-13 mars 1861

    Cote

    3Q8045 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 15 février 1861-13 mars 1861 – N° d'origine 627

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    1er août 1902-27 juin 1903 – N° d'origine 144

    Date

    1er août 1902-27 juin 1903

    Cote

    3Q14510 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée
    • Bureau des actes civils – an VII-1945
    • 1er août 1902-27 juin 1903 – N° d'origine 144

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    23 février 1874-3 juillet 1874 – N° d'origine 792 /6

    Date

    23 février 1874-3 juillet 1874

    Cote

    3Q8491 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Deuxième série – 1872-1952
    • 23 février 1874-3 juillet 1874 – N° d'origine 792 /6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1er octobre 1952-2 décembre 1952 – N° d'origine : 1342

    Date

    1er octobre 1952-2 décembre 1952

    Cote

    894W172 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics
    • Première série – an VII-1958
    • 1er octobre 1952-2 décembre 1952 – N° d'origine : 1342

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Date

    15 pluviôse an X-25 germinal an X

    Cote

    3Q9085 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes judiciaires
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 pluviôse an X-25 germinal an X – N° d'origine 135

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    N° d'origine 135

    Date

    Octobre 1953-septembre 1954

    Cote

    1294W197 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine 135

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    Janvier 1955 – N° d'origine : 595

    Date

    Janvier 1955

    Cote

    1294W518 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • Janvier 1955 – N° d'origine : 595

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre