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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q9974 (Cote)
Date
1er janvier 1791-19 août 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1
Résultat n°2
Cote
3Q7661 (Cote)
Date
13 janvier 1791-12 avril 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241
Résultat n°3
Cote
3Q7662 (Cote)
Date
12 avril 1791-27 juin 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242
Résultat n°4
Cote
3Q7663 (Cote)
Date
27 juin 1791-28 septembre 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243
Résultat n°5
Cote
3Q9975 (Cote)
Date
20 août 1791-28 septembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2
Résultat n°6
Cote
3Q9976 (Cote)
Date
29 septembre 1791-10 décembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...
Résultat n°7
Cote
3Q7664 (Cote)
Date
29 septembre 1791-3 janvier 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244
Résultat n°8
Cote
3Q9977 (Cote)
Date
1er janvier 1792-31 décembre 1792
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...
Résultat n°9
Cote
3Q7665 (Cote)
Date
3 janvier 1792-12 mars 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245
Résultat n°10
Cote
3Q7666 (Cote)
Date
12 mars 1792-4 mai 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246
Résultat n°11
Cote
3Q7667 (Cote)
Date
4 mai 1792-7 juillet 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247
Résultat n°12
Cote
3Q7668 (Cote)
Date
7 juillet 1792-13 septembre 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248
Résultat n°13
Cote
3Q7669 (Cote)
Date
13 septembre 1792-17 novembre 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 septembre 1792-17 novembre 1792
Résultat n°14
Cote
3Q7670 (Cote)
Date
17 novembre 1792-16 janvier 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250
Résultat n°15
Cote
3Q9978 (Cote)
Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II
Résultat n°16
Cote
3Q7671 (Cote)
Date
16 janvier 1793-1er mars 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251
Résultat n°17
Cote
3Q7672 (Cote)
Date
1er mars 1793-22 avril 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252
Résultat n°18
Cote
3Q7673 (Cote)
Date
22 avril 1793-12 juin 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253
Résultat n°19
Cote
3Q7674 (Cote)
Date
12 juin 1793-24 août 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254
Résultat n°20
Cote
3Q7675 (Cote)
Date
25 août 1793-7 brumaire an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255
Résultat n°21
Cote
3Q7676 (Cote)
Date
7 brumaire an II-14 nivôse an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 7 brumaire an II-14 nivôse an II – N° d'origine 256
Résultat n°22
Cote
3Q7677 (Cote)
Date
14 nivôse an II-24 ventôse an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 14 nivôse an II-24 ventôse an II – N° d'origine 257
Résultat n°23
Cote
3Q7678 (Cote)
Date
25 ventôse an II-11 prairial an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 ventôse an II-11 prairial an II – N° d'origine 258
Résultat n°24
Cote
3Q7679 (Cote)
Date
11 prairial an II-3 fructidor an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 11 prairial an II-3 fructidor an II – N° d'origine...
Résultat n°25
Cote
3Q7680 (Cote)
Date
3 fructidor an II-28 brumaire an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 3 fructidor an II-28 brumaire an III – N° d'origine...
Résultat n°26
Cote
3Q9979 (Cote)
Date
1er vendémiaire an III-30 fructidor an III
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an III-30 fructidor an III
Résultat n°27
Cote
3Q7681 (Cote)
Date
28 brumaire an III-25 nivôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 28 brumaire an III-25 nivôse an III – N° d'origine...
Résultat n°28
Cote
3Q7682 (Cote)
Date
25 nivôse an III-17 ventôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 nivôse an III-17 ventôse an III – N° d'origine 262
Résultat n°29
Cote
3Q7683 (Cote)
Date
17 ventôse an III-13 floréal an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 ventôse an III-13 floréal an III – N° d'origine...
Résultat n°30
Cote
3Q7684 (Cote)
Date
13 floréal an III-15 messidor an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 floréal an III-15 messidor an III – N° d'origine...
Résultat n°31
Cote
3Q7685 (Cote)
Date
15 messidor an III-17 vendémiaire an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 15 messidor an III-17 vendémiaire an IV – N° d'origine...
Résultat n°32
Cote
3Q9980 (Cote)
Date
1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...
Résultat n°33
Cote
3Q7686 (Cote)
Date
17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV – N° d'origine...
Résultat n°34
Cote
3Q7687 (Cote)
Date
11 pluviôse an IV-16 prairial an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 11 pluviôse an IV-16 prairial an IV – N° d'origine...
Résultat n°35
Cote
3Q9981 (Cote)
Date
16 ventôse an IV-28 prairial an IV
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...
Résultat n°36
Cote
3Q7688 (Cote)
Date
16 prairial an IV-21 thermidor an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 prairial an IV-21 thermidor an IV – N° d'origine...
Résultat n°37
Cote
3Q9982 (Cote)
Date
29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...
Résultat n°38
Cote
3Q7689 (Cote)
Date
21 thermidor an IV-20 frimaire an V
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 21 thermidor an IV-20 frimaire an V – N° d'origine...
Résultat n°39
Cote
3Q9983 (Cote)
Date
1er vendémiaire an V-7 nivôse an V
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...
Résultat n°40
Cote
3Q7690 (Cote)
Date
20 frimaire an V-13 ventôse an V
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 20 frimaire an V-13 ventôse an V – N° d'origine 270
Résultat n°41
Cote
3Q9984 (Cote)
Date
8 nivôse an V-1er ventôse an V
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2
Résultat n°42
Cote
3Q9985 (Cote)
Date
1er ventôse an V-16 germinal an V
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...
Résultat n°43
Cote
3Q7691 (Cote)
Date
13 ventôse an V-7 prairial an V
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 ventôse an V-7 prairial an V – N° d'origine 271
Résultat n°44
Cote
3Q9986 (Cote)
Date
16 germinal an V-14 prairial an V
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine :...
Résultat n°45
Cote
3Q7692 (Cote)
Date
7 prairial an V-16 fructidor an V
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 7 prairial an V-16 fructidor an V – N° d'origine 272
Résultat n°46
Cote
3Q9987 (Cote)
Date
14 prairial an V-5e jour complémentaire an V
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine...
Résultat n°47
Cote
3Q7693 (Cote)
Date
16 fructidor an V-26 frimaire an VI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 fructidor an V-26 frimaire an VI – N° d'origine...
Résultat n°48
Cote
3Q9988 (Cote)
Date
1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine...
Résultat n°49
Cote
3Q9989 (Cote)
Date
24 frimaire an VI-17 floréal an VI
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine :...
Résultat n°50
Cote
3Q7694 (Cote)
Date
26 frimaire an VI-5 ventôse an VI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 26 frimaire an VI-5 ventôse an VI – N° d'origine 274
Résultat n°51
Cote
3Q7695 (Cote)
Date
5 ventôse an VI-12 floréal an VI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 5 ventôse an VI-12 floréal an VI – N° d'origine 275
Résultat n°52
Cote
3Q7696 (Cote)
Date
12 floréal an VI-1er thermidor an VI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 floréal an VI-1er thermidor an VI – N° d'origine...
Résultat n°53
Cote
3Q9990 (Cote)
Date
17 floréal an VI-28 fructidor an VI
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine...
Résultat n°54
Cote
3Q7697 (Cote)
Date
1er thermidor an VI-17 brumaire an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 1er thermidor an VI-17 brumaire an VII – N° d'origine...
Résultat n°55
Cote
3Q9991 (Cote)
Date
1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine...
Résultat n°56
Cote
3Q15215 (Cote)
Date
31 septembre 1911-6 janvier 1912
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 31 septembre 1911-6 janvier 1912 – N° d'origine 666
Résultat n°57
Cote
3Q15214 (Cote)
Date
31 mai 1911-31 septembre 1911
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 31 mai-31 septembre 1911 – N° d'origine 665
Résultat n°58
Cote
3Q7714 (Cote)
Date
21 messidor an IX-1er frimaire an IX
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 21 messidor an IX-1er frimaire an IX – N° d'origine...
Résultat n°59
Cote
3Q15208 (Cote)
Date
11 octobre 1910-17 janvier 1910
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 11 octobre-17 janvier 1910 – N° d'origine 659
Résultat n°60
Cote
3Q14135 (Cote)
Date
8 août 1921-1er mai 1921
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 8 août-1er mai 1921 – N° d'origine 1190
Résultat n°61
Cote
3Q7698 (Cote)
Date
17 brumaire an VII-1er pluviôse an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 brumaire an VII-1er pluviôse an VII – N° d'origine...
Résultat n°62
Cote
3Q7699 (Cote)
Date
1er pluviôse an VII-3 germinal an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 1er pluviôse an VII-3 germinal an VII – N° d'origine...
Résultat n°63
Cote
3Q9992 (Cote)
Date
16 pluviôse an VII-20 prairial an VII
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine...
Résultat n°64
Cote
3Q7700 (Cote)
Date
3 germinal an VII-4 floréal an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 3 germinal an VII-4 floréal an VII – N° d'origine 280
Résultat n°65
Cote
3Q8579 (Cote)
Date
3 germinal an VII-6 prairial an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée
  • Bureau des actes civils – an VII-1945
  • 3 germinal an VII-6 prairial an VII – N° d'origine...
Résultat n°66
Cote
3Q7701 (Cote)
Date
4 floréal an VII-4 prairial an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 4 floréal an VII-4 prairial an VII – N° d'origine 281
Résultat n°67
Cote
3Q7702 (Cote)
Date
4 prairial an VII-13 messidor an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 4 prairial an VII-13 messidor an VII – N° d'origine...
Résultat n°68
Cote
3Q9993 (Cote)
Date
19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII –...
Résultat n°69
Cote
3Q7703 (Cote)
Date
13 messidor an VII-2 fructidor an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 13 messidor an VII-2 fructidor an VII – N° d'origine...
Résultat n°70
Cote
3Q9076 (Cote)
Date
16 messidor an VII-9 fructidor an VII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 16 messidor an VII-9 fructidor an VII – N° d'origine...
Résultat n°71
Cote
3Q8580 (Cote)
Date
1er fructidor an VII-1er nivôse an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée
  • Bureau des actes civils – an VII-1945
  • 1er fructidor an VII-1er nivôse an VIII – N° d'origine...
Résultat n°72
Cote
3Q7704 (Cote)
Date
2 fructidor an VII-15 vendémiaire an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 2 fructidor an VII-15 vendémiaire an VIII – N° d'origine...
Résultat n°73
Cote
3Q9077 (Cote)
Date
9 fructidor an VII-24 brumaire an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 9 fructidor an VII-24 brumaire an VIII – N° d'origine...
Résultat n°74
Cote
3Q9994 (Cote)
Date
1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine...
Résultat n°75
Cote
3Q7705 (Cote)
Date
16 vendémiaire an VIII-18 frimaire an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 16 vendémiaire an VIII-18 frimaire an VIII – N° d'origine...
Résultat n°76
Cote
3Q9078 (Cote)
Date
24 brumaire an VIII-27 nivôse an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 24 brumaire an VIII-27 nivôse an VIII – N° d'origine...
Résultat n°77
Cote
3Q7706 (Cote)
Date
18 frimaire an VIII-29 nivôse an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 18 frimaire an VIII-29 nivôse an VIII – N° d'origine...
Résultat n°78
Cote
3Q8581 (Cote)
Date
1er nivôse an VIII-6 floréal an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée
  • Bureau des actes civils – an VII-1945
  • 1er nivôse an VIII-6 floréal an VIII – N° d'origine...
Résultat n°79
Cote
3Q9079 (Cote)
Date
27 nivôse an VIII-30 ventôse an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes judiciaires
  • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
  • 27 nivôse an VIII-30 ventôse an VIII – N° d'origine...
Résultat n°80
Cote
3Q7707 (Cote)
Date
29 nivôse an VIII-8 ventôse an VIII
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics
  • Première série – an VII-1958
  • 29 nivôse an VIII-8 ventôse an VIII – N° d'origine...