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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q9974 (Cote)
Date
1er janvier 1791-19 août 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1
Résultat n°2
Cote
3Q7661 (Cote)
Date
13 janvier 1791-12 avril 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241
Résultat n°3
Cote
3Q7662 (Cote)
Date
12 avril 1791-27 juin 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242
Résultat n°4
Cote
3Q7663 (Cote)
Date
27 juin 1791-28 septembre 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243
Résultat n°5
Cote
3Q9975 (Cote)
Date
20 août 1791-28 septembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2
Résultat n°6
Cote
3Q9976 (Cote)
Date
29 septembre 1791-10 décembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...
Résultat n°7
Cote
3Q7664 (Cote)
Date
29 septembre 1791-3 janvier 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244
Résultat n°8
Cote
3Q9977 (Cote)
Date
1er janvier 1792-31 décembre 1792
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...
Résultat n°9
Cote
3Q7665 (Cote)
Date
3 janvier 1792-12 mars 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245
Résultat n°10
Cote
3Q7666 (Cote)
Date
12 mars 1792-4 mai 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246
Résultat n°11
Cote
3Q7667 (Cote)
Date
4 mai 1792-7 juillet 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247
Résultat n°12
Cote
3Q7668 (Cote)
Date
7 juillet 1792-13 septembre 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248
Résultat n°13
Cote
3Q7669 (Cote)
Date
13 septembre 1792-17 novembre 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 septembre 1792-17 novembre 1792
Résultat n°14
Cote
3Q7670 (Cote)
Date
17 novembre 1792-16 janvier 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250
Résultat n°15
Cote
3Q9978 (Cote)
Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II
Résultat n°16
Cote
3Q7671 (Cote)
Date
16 janvier 1793-1er mars 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251
Résultat n°17
Cote
3Q7672 (Cote)
Date
1er mars 1793-22 avril 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252
Résultat n°18
Cote
3Q7673 (Cote)
Date
22 avril 1793-12 juin 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253
Résultat n°19
Cote
3Q7674 (Cote)
Date
12 juin 1793-24 août 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254
Résultat n°20
Cote
3Q7675 (Cote)
Date
25 août 1793-7 brumaire an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255
Résultat n°21
Cote
3Q7676 (Cote)
Date
7 brumaire an II-14 nivôse an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 7 brumaire an II-14 nivôse an II – N° d'origine 256
Résultat n°22
Cote
3Q7677 (Cote)
Date
14 nivôse an II-24 ventôse an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 14 nivôse an II-24 ventôse an II – N° d'origine 257
Résultat n°23
Cote
3Q7678 (Cote)
Date
25 ventôse an II-11 prairial an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 ventôse an II-11 prairial an II – N° d'origine 258
Résultat n°24
Cote
3Q7679 (Cote)
Date
11 prairial an II-3 fructidor an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 11 prairial an II-3 fructidor an II – N° d'origine...
Résultat n°25
Cote
3Q7680 (Cote)
Date
3 fructidor an II-28 brumaire an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 3 fructidor an II-28 brumaire an III – N° d'origine...
Résultat n°26
Cote
3Q9979 (Cote)
Date
1er vendémiaire an III-30 fructidor an III
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an III-30 fructidor an III
Résultat n°27
Cote
3Q7681 (Cote)
Date
28 brumaire an III-25 nivôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 28 brumaire an III-25 nivôse an III – N° d'origine...
Résultat n°28
Cote
3Q7682 (Cote)
Date
25 nivôse an III-17 ventôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 nivôse an III-17 ventôse an III – N° d'origine 262
Résultat n°29
Cote
3Q7683 (Cote)
Date
17 ventôse an III-13 floréal an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 ventôse an III-13 floréal an III – N° d'origine...
Résultat n°30
Cote
3Q7684 (Cote)
Date
13 floréal an III-15 messidor an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 floréal an III-15 messidor an III – N° d'origine...
Résultat n°31
Cote
3Q7685 (Cote)
Date
15 messidor an III-17 vendémiaire an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 15 messidor an III-17 vendémiaire an IV – N° d'origine...
Résultat n°32
Cote
3Q9980 (Cote)
Date
1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...
Résultat n°33
Cote
3Q7686 (Cote)
Date
17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 vendémiaire an IV-10 pluviôse an IV – N° d'origine...
Résultat n°34
Cote
3Q7687 (Cote)
Date
11 pluviôse an IV-16 prairial an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 11 pluviôse an IV-16 prairial an IV – N° d'origine...
Résultat n°35
Cote
3Q9981 (Cote)
Date
16 ventôse an IV-28 prairial an IV
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...
Résultat n°36
Cote
3Q7688 (Cote)
Date
16 prairial an IV-21 thermidor an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 prairial an IV-21 thermidor an IV – N° d'origine...
Résultat n°37
Cote
3Q9982 (Cote)
Date
29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...
Résultat n°38
Cote
3Q7689 (Cote)
Date
21 thermidor an IV-20 frimaire an V
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 21 thermidor an IV-20 frimaire an V – N° d'origine...
Résultat n°39
Cote
3Q9983 (Cote)
Date
1er vendémiaire an V-7 nivôse an V
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...
Résultat n°40
Cote
3Q7690 (Cote)
Date
20 frimaire an V-13 ventôse an V
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 20 frimaire an V-13 ventôse an V – N° d'origine 270