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  1. Résultat n°1

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  2. Résultat n°2

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q274 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  3. Résultat n°3

    Commune de Tours, adjudications de 1ère et 2e origines de nivôse an III à octobre 1810.

    Date

    1806-1815

    Cote

    1Q650 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Commune de Tours, adjudications de 1ère et 2e origines...
  4. Résultat n°4

    Communes de Saint-Avertin (2e origine), Saint-Branchs (1ère origine), Saint-Cyr (1ère origine), Saint-Etienne-de-Chigny (1ère origine), Saint-Etienne extra (1ère origine), Saint-Genouph (1ère origine), Saint-Pierre-des-Corps (1ère et 2e origines), Saint-Symphorien (1ère origine), Savonnières (1ère origine), Semblançay (1ère origine), Sonzay (1ère origine), Sorigny (1ère origine)

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q647 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Communes de Saint-Avertin (2e origine), Saint-Branchs...
  5. Résultat n°5

    Commune de Tours, adjudications de 1ère origine de septembre 1791 à frimaire an III.

    Date

    1806-1810

    Cote

    1Q649 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Commune de Tours, adjudications de 1ère origine de...
  6. Résultat n°6

    Communes de Ballan (2e origine), Beaumont (1ère origine), Chambray (1ère et 2e origines), Charentilly (2e origine), Cormery (1ère et 2e origines), Courçay (2e origine), Druye (2e origine), Esvres (2e origine), Fondettes (1ère origine), Joué-les-Tours (2e origine), Larçay (1ère origine), Luynes (1ère et 2e origines).

    Date

    an XIII-1810

    Cote

    1Q644 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Communes de Ballan (2e origine), Beaumont (1ère origine),...
  7. Résultat n°7

    Communes de Mettray (1ère origine), Miré (1ère origine), Montbazon (1ère origine), Montlouis (1ère origine), Monts (1ère et 2e origines), Neuillé-Pont-Pierre (1ère origine), Notre-Dame-d'Oé (1ère origine), Parçay (1ère origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q645 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Communes de Mettray (1ère origine), Miré (1ère origine),...
  8. Résultat n°8

    Communes de Truyes (2e origine), Vallières (1ère origine), Veigné (1ère et 2e origines), Villandry (1ère et 2e origines), La Ville-aux-Dames (1ère et 2e origines), Villeperdue (1ère origine), Vouvray (1ère et 2e origines).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q651 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Communes de Truyes (2e origine), Vallières (1ère origine),...
  9. Résultat n°9

    Communes de Pernay (1ère origine), Pont-de-Ruan (1ère origine), La Riche (1ère origine), Rochecorbon (1ère et 2e origines), Saint-Aubin-le-Dépeint (1ère origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q646 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Communes de Pernay (1ère origine), Pont-de-Ruan (1ère...
  10. Résultat n°10

    Commune de Tours, adjudications de 1ère origine de janvier à août 1791.

    Date

    1806-1810

    Cote

    1Q648 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Tours :
    • Commune de Tours, adjudications de 1ère origine de...
  11. Résultat n°11

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q273 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  12. Résultat n°12

    - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin de Gauville (1793) - Louvel de Maisonneuve (an II) - Mignon (an II) - Mornand (an II) - de Passac (1792) - Pommier ou Pomiès (an II-an IV) - Preuilly (an II).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    1Q386 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin...
  13. Résultat n°13

    District de Tours.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q603 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Tours.
  14. Résultat n°14

    Imprimées (moyen format) : n° 215 à 283 (lacunes : 218, 220, 225, 231, 242, 269, 271, 273, 275, 277, 280).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q294 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Imprimées (moyen format) : n° 215 à 283 (lacunes :...
  15. Résultat n°15

    - vente d'objets provenant de diverses maisons nationales et déposés à Saint-Martin (an II).- vente d'objets appartenant à la Nation et déposés à Saint-Martin, Saint-Julien, Saint-Gatien (1793).- inventaire des meubles et effets restant au Grand Séminaire, au Collège, au tribunal de commerce... (an II-an IV).- vente de jalousies (ou persiennes) et d'un appentis d'une maison rue de la Chèvre appartenant au chapitre Saint-Venant (an II).- ventes des meubles de la communauté des Epiciers (1791), de la communauté des Passementiers (an II), du bureau des Aides (1792), de l'Hôtel des Monnaies (an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q353 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Ville de Tours :
    • - vente d'objets provenant de diverses maisons nationales...
  16. Résultat n°16

    Registre récapitulatif des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 281.

    Date

    27 décembre 1790-21 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q299 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre récapitulatif des adjudications : ventes correspondant...
  17. Résultat n°17

    Ventes correspondant aux affiches n° 276 à 283. (lacune : 277) .

    Date

    18 fructidor an III-25 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q330 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 276 à 283. (lacune...
  18. Résultat n°18

    - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q358 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph...
  19. Résultat n°19

    - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II) - Davizard (an II) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou et Alexandre Goujon, prêtre reclus décédé (an II) - Ambroise Deslandes, ancien curé de Saint-Avertin (an II) - Desmé, ancien curé de Neuillé-Pont-Pierre (an II-an III) - Dolbeau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jacques Douault, ancien curé de Saint-Etienne-de-Chigny (an II) - François Honoré Gauguin, ancien curé de Saint-Pierre-du-Boile (an II) - Gilles, ancien desservant de l'hôtel-Dieu de Tours (an II) - Pierre Gilles, ancien chanoine de Saint-Pierre-le-Puellier (an II) - Pierre Charles Gogué, ancien curé de Ballan (an II).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q390 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II)...
  20. Résultat n°20

    Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q360 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats par commune des impositions foncières dues au...