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Résultat n°1

Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

Date

1790-an III

Cote

1Q360 (Cote)

Résultat n°2

Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.

Date

1790-1793

Cote

1Q354 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les déclarations des débiteurs ou dépositaires de biens appartenant à des étrangers (1er-12 brumaire an II).

Date

1790-an III

Cote

1Q272 (Cote)

Résultat n°4

D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

Date

-

Cote

1Q277 (Cote)

Résultat n°5

Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.

Date

1790

Cote

1Q276 (Cote)

Résultat n°6

Etats des estimations des biens mis en vente devant le district de Tours (novembre 1790-mars 1791) puis états des biens adjugés (mars 1791-février 1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q424 (Cote)

Résultat n°7

De Saint-Genouph à Vouvray.

Date

-

Cote

1Q278 (Cote)

Résultat n°8

Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).

Date

1790-an II

Cote

1Q293 (Cote)

Résultat n°9

District de Tours.

Date

1790-an IV

Cote

1Q603 (Cote)

Résultat n°10

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

Date

s.d.

Cote

1Q275 (Cote)

Résultat n°11

Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q274 (Cote)

Résultat n°12

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q280 (Cote)

Résultat n°13

Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40 (lacunes : 4-5, 28, 31).

Date

1790-1791

Cote

1Q288 (Cote)

Résultat n°14

vendémiaire-frimaire an III

Date

vendémiaire-frimaire an III

Cote

1Q286 (Cote)

Résultat n°15

Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.

Date

août 1790-juin 1793

Cote

1Q279 (Cote)

Résultat n°16

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q282 (Cote)

Résultat n°17

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.

Date

décembre 1790-décembre 1792

Cote

1Q297 (Cote)

Résultat n°18

Etats mensuels des ventes effectuées devant le district de Tours.

Date

décembre 1790-ventôse an III

Cote

1Q425 (Cote)

Résultat n°19

Affiches 1 à 136.

Date

décembre 1790-avril 1792

Cote

1Q295 (Cote)

Résultat n°20

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

Date

27 décembre 1790-15 février 1791

Cote

1Q300 (Cote)

Résultat n°21

Registre récapitulatif des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 281.

Date

27 décembre 1790-21 vendémiaire an IV

Cote

1Q299 (Cote)

Résultat n°22

n° 1 à 17 (lacune : n° 4).

Date

27 décembre 1790-2 mars 1791

Cote

1Q331 (Cote)

Résultat n°23

- Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

Date

1791-an III

Cote

1Q358 (Cote)

Résultat n°24

plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

Date

1791

Cote

1Q283 (Cote)

Résultat n°25

- couvents d'hommes : Augustins (1791), Capucins (1791), Carmes (1791), Cordeliers (1791), Feuillants (1791), Jacobins (1791), Minimes de Saint-Grégoire (1791), Oratoriens (1793), Récollets (1791).

Date

1791-1793

Cote

1Q350 (Cote)

Résultat n°26

Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 41 à 90 (lacunes : 61-64).

Date

1791

Cote

1Q289 (Cote)

Résultat n°27

Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 91 à 145 (lacunes : 97, 102).

Date

1791-1792

Cote

1Q290 (Cote)

Résultat n°28

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q273 (Cote)

Résultat n°29

- Saint-Roch : église (an II) - Savonnières : église (an II) - Semblançay : église (an II) - Le Serrain : église (an II) - Sonzay : église (an II-an III) - Sorigny : église (an II) - Truye : église (an II) - Vallières : église, maison de la Buhorderie (1791-an II) - Veigné : église (an II) - Véretz : église (an II) - Villandry : église, pressoir de la cure, la Giraudière dépendant du couvent de la Visitation de Tours (1791-an II) - La Ville-aux-Dames : église (an II) - Villeperdue : église (an II) - Vouvray : maison de Saint-Mathurin dépendant du chapitre Saint-Martin, pressoir de la cure (1791-an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q359 (Cote)

Résultat n°30

Soumissions des particuliers.

Date

1791-an III

Cote

1Q281 (Cote)

Résultat n°31

- Artannes : église (an II) - Azay-sur-Cher : église, cure, pressoir (an II) - Ballan : église, commanderie (1793-an II) - Berthenay : église (an II) - Chambray : église, matériaux du presbytère, closerie de la Fosse sèche dépendant du couvent de la Riche (1791-an II) - Chanceaux : église (an II) - Cormery : église, abbaye (1791-an II) - Druye : église (an II) - Esvres : église (an II) - Fondettes : église, maison des Petites-Cartes, maison du Bois-Ferrand (1791-an II) - Joué : église (an II) - Larçay : église (an II).

Date

1791-an II

Cote

1Q355 (Cote)

Résultat n°32

- Parçay : église (an II) - Pernay : église (an II) - Pont-de-Ruan : église (an II) - La Riche : couvent des Minimes de Saint-François, chapelle Sainte-Anne, église de l'oratoire du Plessis (1791-an II) - Rochecorbon : maison de Sens dépendant de Marmoutier, vente de vin dans une cave dépendant du chapitre de l'église de Tours (1791) - Saint-Aubin-le-Dépeint : église (an II) - Saint-Avertin : église, closerie des Chaineaux dépendant des Oratoriens de Tours, closerie de la chapelle de Cangé, maison du Petit Couvent de la Riche, closerie des Minimes de Saint-Grégoire, closerie des Dames du Calvaire, maison des Ecotais dépendant de l'Union Chrétienne de Tours (1791-an III) - Saint-Branchs : église (an II) - Saint-Christophe : église (an II) - Saint-Cyr : église, lieu du Pressoir Viau, maison de la Haye dépendant de Marmoutier (an II-an III).

Date

1791-an II

Cote

1Q357 (Cote)

Résultat n°33

- vente d'objets provenant de diverses maisons nationales et déposés à Saint-Martin (an II).- vente d'objets appartenant à la Nation et déposés à Saint-Martin, Saint-Julien, Saint-Gatien (1793).- inventaire des meubles et effets restant au Grand Séminaire, au Collège, au tribunal de commerce... (an II-an IV).- vente de jalousies (ou persiennes) et d'un appentis d'une maison rue de la Chèvre appartenant au chapitre Saint-Venant (an II).- ventes des meubles de la communauté des Epiciers (1791), de la communauté des Passementiers (an II), du bureau des Aides (1792), de l'Hôtel des Monnaies (an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q353 (Cote)

Résultat n°34

- églises : Saint-Clément (1791), Saint-François (an II), Saint-Hilaire (1791), Saint-Julien (1792), Saint-Symphorien (an II) ; objets venant d'églises diverses (1792-1793).- psalettes de Saint-Martin (1792) et Saint-Gatien (1791).- portes des cloîtres Saint-Gatien et Saint-Martin (1792).- titres et effets des Grand et Petit Séminaires (1791).

Date

1791-an II

Cote

1Q349 (Cote)

Résultat n°35

Ventes correspondant aux affiches n° 13 à 25.

Date

18 février-26 mars 1791

Cote

1Q301 (Cote)

Résultat n°36

n° 18 à 30 (lacune : n° 25).

Date

5 mars-2 avril 1791

Cote

1Q332 (Cote)

Résultat n°37

Ventes correspondant aux affiches n° 26 à 33.

Date

28 mars-20 avril 1791

Cote

1Q302 (Cote)

Résultat n°38

n° 31 à 43 (lacune : n° 37).

Date

15 avril-16 mai 1791

Cote

1Q333 (Cote)

Résultat n°39

Ventes correspondant aux affiches n° 34 à 44.

Date

23 avril-18 mai 1791

Cote

1Q303 (Cote)

Résultat n°40

n° 44 à 56.

Date

18 mai-14 juin 1791

Cote

1Q334 (Cote)